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Rapports de
Caroline Janvier
16 rapports signés
18/03/2022 — Rapport d'information N° 5152 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion de ses travaux sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea
Rapporteur
02/02/2022 — Rapport d'information N° 4990 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des règles budgétaires européennes
Rapporteur
22/11/2021 — Rapport N° 4701 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2022 (n°4685).
Rapporteur
18/11/2021 — Rapport N° 4701 Texte comparatif, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2022 (n°4685).
Rapporteur
14/10/2021 — Rapport N° 4568 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n°4523).
Rapporteur
14/10/2021 — Rapport N° 4568 (Tome III) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n°4523).
Rapporteur
14/10/2021 — Rapport N° 4568 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n°4523).
Rapporteur
14/10/2021 — Rapport N° 4568 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n°4523).
Rapporteur
28/06/2021 — Rapport d'information N° 4283 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune relative à la règlementation et à l’impact des différents usages du cannabis
Rapporteur
23/11/2020 — Rapport N° 3587 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3551).
Rapporteur
19/10/2020 — Rapport N° 3432 (Tome 2) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Rapporteur
19/10/2020 — Rapport N° 3432 (Tome 1) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Rapporteur
19/10/2020 — Rapport N° 3432 (Tome 3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Rapporteur
15/10/2020 — Rapport N° 3432 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Rapporteur
22/07/2020 — Rapport d'information N° 3237 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne de voisinage
Rapporteur
17/07/2019 — Rapport d'information N° 2132 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
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