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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/06/2017

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Bruno Studer, présidente

Bruno Studer La République en Marche présentera deux candidatures pour l'élection des vice-présidents et deux également pour celle des secrétaires. Je souhaite que la composition du bureau se fasse à la stricte proportionnelle des groupes. C'est ainsi que la pluralité sera garantie.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/06/2017

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Bruno Studer, présidente

Bruno Studer Je vous remercie pour votre confiance. Je m'attèlerai à gagner celle de l'ensemble des membres de cette commission au cours des deux ans et demi qui viennent. Je suis très honoré de succéder à M. Patrick Bloche. Il a permis à cette commission de travailler de manière harmonieuse et constructive au cours de la précédente législature. Je m'emploierai à faire perdurer cet état d'esprit. Je me permets de me présenter brièvement pour ceux qui ne me connaissent pas. Auparavant, j'ai eu la chance de faire de la musique au conservatoire royal de Bruxelles. J'ai ensuite choisi la voie de l'enseignement, comme professeur d'histoire et de géographie, d'abord dans un ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/06/2017

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Bruno Studer, présidente

Bruno Studer Mes chers collègues, je réunirai le bureau dans les tous prochains jours et vous recevrez rapidement une convocation pour la première réunion de notre commission.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Merci, monsieur Larive. Votre question fait écho à un thème souvent développé au cours de la campagne électorale, celui de ces nombreuses lois pourtant votées mais concrètement pas appliquées.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Monsieur le ministre, je vous remercie de vous être rendu disponible pour cette première rencontre. À l'attention de mes nombreux collègues qui n'ont pas pu prendre la parole ce soir en raison de nos délais contraints, je vous rappelle que des questions écrites peuvent aussi être adressées au service de la séance, à la division des questions et des scrutins.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir en votre nom à tous M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale. J'en profite pour saluer les téléspectateurs, sans doute très nombreux à l'occasion de cette première réunion de notre commission, qui nous regardent via le site de l'Assemblée nationale. Nous sommes très heureux, monsieur le ministre, que vous soyez le premier membre du Gouvernement que nous auditionnons : cela témoigne de l'importance cardinale que nous accordons, dans la droite ligne des engagements pris vis-à-vis de nos concitoyens, aux enjeux de l'éducation. J'espère que cette audition sera la première d'une longue série et que ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Dans cet esprit, si je vous interrogeais tout à l'heure sur la formation des enseignants dans le domaine de l'éducation artistique et culturelle, monsieur le ministre, c'est parce que si nous voulons refaire de la France un modèle pour le reste du monde, une refonte de la formation sera nécessaire ; nous aurons sans doute l'occasion d'y revenir prochainement.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Les questions sur le handicap sont nombreuses. Pour plus de précision, vous pourrez les reposer à Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État aux personnes handicapées, que nous entendrons prochainement en commission.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame la ministre, je vous invite à répondre globalement aux inquiétudes qui se sont exprimées à propos du budget, avant de vous consacrer aux questions plus spécifiques.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame la ministre, nous vous remercions vivement de votre présence.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer J'ai le plaisir d'accueillir en votre nom à tous Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture. Nous sommes très heureux, madame la ministre, de vous recevoir aujourd'hui, quelques semaines après votre entrée en fonction et quelques jours seulement après l'audition du ministre de l'Éducation nationale, avec qui, nous le savons, vous partagez nombre de préoccupations. Cette audition, la première d'une longue série, sera l'occasion, pour vous, de nous présenter les orientations qui guideront votre action au long de la législature et, pour nous, de vous interroger sur des points plus précis. Pour ma part, j'aimerais en particulier connaître vos projets en matière ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Sachez, Madame, que je suis fort « gai » – comme on dit en effet en Belgique, pays que j'aime et où j'ai étudié – que vous soyez la ministre de la Culture de la République française. La parole est maintenant aux représentants des groupes. Je les invite, comme l'ensemble des autres orateurs, à la concision.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame la ministre, comme vous devez nous quitter dans quelques instants, je vous propose que nous entendions les questions que souhaitent vous poser un certain nombre de nos collègues, ce qui vous permettra d'y répondre ultérieurement par écrit.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Mes chers collègues, je souhaite la bienvenue, en votre nom à tous, à Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, venue nous présenter l'exécution, en 2016, du contrat d'objectifs et de moyens (COM) 2016-2020 de l'entreprise. Cette rencontre annuelle, prévue par l'article 53 de la loi du 30 septembre 1986 sur la liberté de communication, nous permettra aussi, Madame, de vous entendre détailler votre feuille de route pour cette belle maison qu'est France Télévisions. Le rapport issu des débats du 8ème conseil consultatif des programmes de France Télévisions montre que certains de ses membres jugent insuffisante la place ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Nous allons maintenant entendre les orateurs des différents groupes. Peut-être pourrez-vous nous donner en répondant quelques éléments de comparaison avec les autres pays européens, afin que nous puissions inscrire France Télévisions dans ce cadre européen.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame Descamps, je me permets de prolonger votre propos en indiquant que la diffusion des jeux paralympiques a été un événement extrêmement apprécié partout en France. J'ai moi-même pu constater que mes enfants se sont autant passionnés pour les jeux paralympiques que pour les jeux olympiques. France Télévisions a joué, en la matière, son rôle de télévision publique de façon remarquable, et je tenais à vous en féliciter, madame la présidente.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Monsieur Bournazel, nous regardons en tout cas beaucoup la chaîne de l'Assemblée nationale. Sans vouloir faire de concurrence à France Télévisions, n'hésitez pas à inviter le public à suivre les travaux de la Commission ; nous avons besoin de faire connaître nos travaux et les auditions que nous conduisons, dont celle de ce matin, qui nous donne une vraie vision de ce que sera l'audiovisuel public dans les prochaines années.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame la présidente, permettez-moi de vous remercier de nous avoir présenté votre vision des choses et pour les échanges que nous avons eus. Nous avons été privilégiés. J'ai le sentiment que notre trésor est entre de bonnes mains. Notre trésor au sens de l'argent public d'abord, puisque tous les aspects du contrat d'objectifs et de moyens ont été respectés en 2016. Le trésor qu'est notre culture ensuite : on sent bien que cette télévision, si longtemps considérée comme l'ennemie de la culture, ne l'est plus et que les choses s'inversent. Je me réjouis déjà à l'idée de vous retrouver l'année prochaine pour faire un nouveau point d'étape sur cette ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Madame la ministre, nous sommes particulièrement heureux de vous accueillir cet après-midi, conscients de la chance que nous avons de pouvoir bénéficier de votre expertise forgée tout au long d'une carrière remarquable, au sein d'une université exemplaire. Cette expérience est sans aucun doute un atout considérable pour relever les défis qui sont devant nous. Votre action se situe au coeur du projet porté par le Président de la République, qu'il s'agisse de la formation initiale ou de la formation continue, et vous avez d'ores et déjà dessiné une méthode, que nous sommes curieux de connaître davantage. Nous sommes également impatients de découvrir les voies ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer L'exemple que vous citiez sur la police scientifique me fait penser à l'afflux de jeunes gens dans les filières de la cuisine ou de la pâtisserie, précisément à la suite d'émissions de télévision. La prochaine fois que nous auditionnerons Mme Ernotte, nous lui demanderons éventuellement de quelle manière elle pourrait envisager d'aider les enseignants dans l'orientation des élèves. Pour redevenir sérieux, au-delà du vrai rôle joué par les médias, il convient sans doute de former les enseignants à mieux orienter les élèves depuis le secondaire vers le supérieur – ceci n'est pas inné et il faut avoir le temps de s'y consacrer. Nous pourrons y réfléchir ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je vous remercie pour la précision de vos réponses. Pour rebondir sur la question de Mme Dumas et pour que les choses soient bien claires, si les sociétés d'auteurs vous saisissent directement, vous pourrez donc vous emparer de l'affaire actuellement en cours entre Canal + et ces sociétés ?

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Monsieur le président, c'est peu dire que vous êtes extrêmement sollicité : ces derniers mois, les saisines du CSA connaissent une véritable inflation et le Conseil est également en pointe sur l'éducation aux médias. Comment votre institution aborde-t-elle ce dernier sujet ? Par ailleurs, pouvez-vous nous décrire le fonctionnement de la régulation audiovisuelle dans les autres pays de l'Union européenne ? Où en est le projet de réforme de la directive européenne Services de médias audiovisuels (SMA) en cours d'examen à Bruxelles ? Mes chers collègues, avant de donner la parole à M. Olivier Schrameck, je vous informe que, le 20 juillet dernier, afin de rendre ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je pense que la question de Mme Rilhac à propos de TF1 ne visait pas tant les autres chaînes de télévision, que les médias dans leur globalité. Quel sera notamment l'impact de cette nouvelle coupure publicitaire pour la presse écrite et internet ?

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je vous remercie pour les précisions et les explications que vous nous avez apportées. Nous avons bien compris que la balle était dans le camp du Parlement sur un certain nombre de points.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Nous avons le plaisir d'accueillir M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, pour une présentation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) de la société en 2016, comme le prévoit l'article 53 de la loi du 30 septembre 1986. Le COM signé entre Radio France et l'État en avril 2016 pour la période 2015-2019 vise notamment à assurer un retour à l'équilibre financier en 2018, à la suite du constat, à la fin de l'année 2014, de la situation financière fortement dégradée de la société. Le rapport d'exécution que vous nous avez adressé fournit un certain nombre d'informations sur le suivi de la trajectoire de rétablissement financier, ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/07/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Vous nous engagez à apprendre à parler à la radio, monsieur le président, et j'en profite pour vous dire que nous comptons sur vous pour nous donner l'opportunité, à l'échelon à la fois local et national, de présenter les travaux des commissions de notre assemblée. Nous sortons de cette audition avec des idées très précises sur certains sujets, une vision de ce que doit être l'avenir de Radio France et la conviction que le trésor que constituent les chaînes de radio publiques est en de bonnes mains. Je vous remercie, monsieur le président.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je vous remercie. Je précise que nous inviterons de nouveau Mme la ministre avec la ministre de la santé pour aborder la question du sport et de la santé, à l'occasion d'une table ronde à la fin septembre.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Nous sommes très heureux de vous accueillir, madame la ministre des sports, deux mois et demi après votre entrée en fonction. Nous clôturons ainsi notre brève et néanmoins intense série d'auditions initiales qui nous ont permis de rencontrer celles et ceux qui seront nos partenaires tout au long de la législature. Vous aurez l'occasion, madame la ministre, de nous présenter votre feuille de route et vos priorités au cours des cinq prochaines années, ainsi que votre calendrier d'action – celui-ci étant naturellement dominé par la question de Jeux olympiques et paralympiques. En attendant les nombreuses questions que vous poseront mes collègues, je me contenterai ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Merci madame la ministre. Si notre équipe féminine de football n'est pas loin du but, tel ne semble pas être le cas de l'équipe de France masculine de rugby, mais peut-être me répondrez-vous à ce sujet… Bien entendu, j'invite les femmes, toujours plus nombreuses à l'Assemblée nationale, à y créer une équipe de football. (Sourires.)

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je vous rappelle, Madame Rubin, que le bureau de notre Commission a décidé de créer un groupe de travail pour suivre la préparation des Jeux olympiques. Ce sera le lieu pour débattre, car il faut respecter l'expression de toutes les opinions. Il commencera à travailler au mois de septembre.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je précise que la création du groupe de travail sur les Jeux olympiques a été décidée en Bureau ; l'information figure sur le relevé de décisions qui a été transmis aux membres du Bureau et aux responsables de groupe.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je précise que nous auditionnerons la ministre de la culture sur la réforme des directives européennes Services de médias audiovisuels (SMA) et Droits d'auteur en amont du Conseil des ministres européens de la culture qui se tiendra le 21 novembre prochain.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je vous remercie de nous informer de la tenue du mois européen de la cybersécurité, car les députés peuvent tenir lieu de relais dans l'opinion afin de contribuer à la prise de conscience collective que vous évoquiez. À notre échelle, en effet, nous sommes aussi des vecteurs dans l'opinion publique.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Mes chers collègues, je suis ravi de vous retrouver dans la salle de notre commission, après la réunion conjointe avec la commission des affaires sociales qui s'est tenue, hier, salle Lamartine. Cette réunion était une première étape, car nous reviendrons régulièrement sur le sujet du sport-santé au cours de la législature. Du reste, je suis à l'écoute des propositions que vous pourriez me faire quant aux suites à donner à cette première audition. Je souhaite la bienvenue à M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique. Peut-être pourriez-vous, monsieur le secrétaire d'État, avant que je vous donne la parole, nous présenter votre équipe, ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Pour ma part, je n'aurai, avant que vous nous présentiez votre feuille de route pour les cinq années à venir, qu'une question à vous poser : qu'est-ce que le numérique ?

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Tous, ici, nous avons conscience des immenses transformations qui sont actuellement à l'oeuvre, que ce soit dans l'enseignement ou dans l'accès à la culture, et des questions juridiques que soulève ce bouleversement global. Nous sommes donc impatients que vous nous présentiez votre feuille de route pour les cinq années à venir.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Vous avez pris le temps nécessaire pour ce panorama. J'espère que des internautes auront pu en profiter sur le portail de l'Assemblée nationale, monsieur le secrétaire d'État. Chers commissaires, je vous invite d'ailleurs à partager l'enregistrement de cette audition pour que nos travaux puissent gagner en visibilité. C'est l'un des enjeux : face à la masse des informations disponibles aujourd'hui dans l'espace numérique, l'Assemblée nationale doit trouver sa place. Les enjeux sont importants, vitaux pour la France. Effectivement, si nous n'avons rien à subir, nous avons tout à anticiper. C'est pourquoi notre commission doit accorder une importance particulière au ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Dans une société numérique, nous avons plus que jamais besoin de culture. Le téléphone portable est un outil mais, vous avez raison, monsieur le secrétaire d'État, il faut prendre garde à ce que son utilisation n'empêche pas les autres expériences. Sachez, en tout cas, que vous êtes manifestement le bienvenu à l'Assemblée nationale, car les questions n'ont jamais été aussi nombreuses et aussi longues. À cet égard, vous observerez, mes chers collègues, que plus vos questions sont brèves, plus il est facile pour M. Mahjoubi de les retenir…

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Je demanderai aux quarante-huit collègues qui souhaitent poser une question à M. le ministre de faire preuve de concision. Et si, d'aventure, leur question avait déjà été posée, je leur suggère de passer leur tour – je leur donnerai la priorité à la prochaine audition.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Permettez-moi, madame Faucillon, de vous indiquer que neuf députés de la majorité et six de l'opposition ont pris la parole jusqu'à maintenant.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Vous savez que je m'efforce de répartir la parole de façon aussi équitable que possible. Je comprends toutefois votre remarque, et je suis à votre disposition pour trouver des solutions pour améliorer encore la situation.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Nous allons procéder maintenant à un dernier tour de questions. J'indique à nos collègues de la majorité qui n'auront pas pu poser leur question à l'issue de cette séance que je leur donnerai la parole en priorité, demain matin, lors de l'audition de Mme Marie-Christine Saragosse.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Monsieur le ministre, je vous remercie pour le temps que vous nous avez consacré.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 04/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Chers collègues, je vous encourage vivement à répondre à l'invitation de Mme Saragosse d'aller visiter les locaux de France 24. C'est une visite assez extraordinaire, car vous découvrirez sur le site d'Issy-les-Moulineaux des équipes très diverses – puisque vous avez le privilège d'employer 66 nationalités – toutes engagées au service de la France, du soft power français.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Mes chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir en votre nom M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale. Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir répondu positivement à notre invitation, quelques semaines après notre premier échange, en juillet dernier. Nous souhaitions faire le point avec vous sur la rentrée scolaire et la mise en oeuvre des réformes que vous avez lancées. Je vous donne la parole sans plus attendre avant de passer aux questions des commissaires.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 04/10/2017

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Bruno Studer, président

Bruno Studer Mes chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde. Nous sommes heureux, madame la présidente, de vous recevoir pour échanger sur le bilan et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2016. Mais nous vous entendrons aussi sur votre projet stratégique, puisque le Conseil supérieur de l'audiovisuel vous a reconduite pour cinq ans à la tête de France Médias Monde le 28 juin 2017. Recevez toutes nos félicitations. Vous nous détaillerez votre feuille de route. Bien entendu, une question va s'imposer aujourd'hui : le projet de loi de finances pour 2018, qui vient d'être déposé, ...

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