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...qui a débuté en 2020 et qui se poursuit aujourd'hui, après une phase de résilience forte, grâce à des opérations de neutralisation de ses principaux stratèges opérationnels menées par la coalition internationale. Daesh s'adapte néanmoins à son environnement et a enclenché une dynamique de reconstruction. Le Liban, les régions urbanisées du nord et du nord-ouest de la Syrie, marquées par le conflit avec la Turquie, sont des zones favorables à son développement, où Daesh est combattu par les groupes proches d'Al Qaida. De plus, le nombre d'attaques menées par Daesh a connu une baisse significative au premier trimestre 2021, atteignant le plus faible nombre d'attaques depuis la défaite de Baghouz en 2019, et ce en dépit du Ramadan, période pourtant propice aux attaques. La quasi...
Concernant l'aide humanitaire dans le nord-est syrien, l'enjeu est évidemment capital car la situation, après des années de conflit, est toujours aussi dramatique et il y a un réel problème d'accès des organisations humanitaires à ce pays. La France continue de soutenir les ONG engagées même si nous n'avons de relations officielles avec le régime syrien. Le travail de ces ONG est d'autant plus remarquable qu'il est incroyablement ardu d'y intervenir.
... le futur chef d'état-major des armées (CEMA). CEMAT, vous l'êtes encore pour quelques semaines, général ; à ce titre, vous avez beaucoup à nous dire. Il y a un an, le 17 juin 2020, vous nous avez présenté votre vision stratégique pour l'armée de Terre, intitulée « Supériorité opérationnelle 2030 ». Son principal objectif était de parvenir à une « armée de Terre durcie », capable d'affronter des conflits plus durs, que vous prévoyiez « plus exigeants et sûrement plus lourds de conséquences » que les précédents. Vous annonciez un renforcement de la formation des militaires de l'armée de Terre, grâce à la création d'une école technique à Bourges. Vous plaidiez aussi pour davantage d'épaisseur et de résilience, en appelant l'attention sur divers risques pesant sur les stocks de pièces et de munitio...
Général, je vous remercie pour la clarté de votre propos. Je peux dire, au nom de mon groupe, la grande confiance que vous témoignez aux membres de notre commission et votre volonté de les acculturer à la vision stratégique que vous défendez. Notre engagement se poursuivra lorsque vous occuperez vos nouvelles fonctions. Je souhaiterais évoquer la haute intensité, puisqu'un conflit de cette nature s'est déroulé récemment sur le continent européen ; je pense à celui qui a opposé l'Azerbaïdjan à l'Arménie à propos du Haut-Karabakh ? Les combats ont été asymétriques, l'Arménie disposant d'une armée de conscrits très peu équipée et mal préparée alors que celle de l'Azerbaïdjan, très bien équipée au contraire, avait la volonté de faire la démonstration de sa force. Ainsi, on a d...
...der à un autre grand soldat. Vous avez eu des mots très forts sur ce que signifie une armée d'emploi. De fait, notre commission réfléchit, prend des décisions mais, au bout du compte, ce sont vos camarades qui risquent leur vie – et nos pensées vont à nos six blessés. En ce qui concerne la haute intensité, Patricia Mirallès et moi-même sommes chargés d'une mission consacrée à cette question. Un conflit de haute intensité provoque l'attrition du matériel et des pertes humaines, qui peuvent être très importantes, d'après les conclusions de l'exercice Warfighter. S'agissant des équipements, pensez-vous que nos armées ont suffisamment intégré le remplacement de la notion de flux par celle de stock ? Disposerons-nous, à terme, dans le cadre de Supériorité stratégique 2030, d'une masse suffisa...
...tique, aux leurres thermiques ou encore aux écrans de fumée –, mais ce type de défenses pourrait se révéler insuffisant en cas de combat rapproché comme dans un environnement urbain. Ainsi les Israéliens, les Chinois et les Russes ont-ils développé des systèmes de protection active hard kill, afin d'intercepter le projectile avant qu'il ne percute le blindé. Alors que l'engagement dans des conflits de haute intensité semble, hélas ! probable et qu'on voit apparaître de plus en plus, sur les théâtres moins intenses, des RPG (lance-grenades antichar) et certains missiles antichar, comme le Kornet, je souhaiterais que vous nous livriez votre vision de la protection de nos blindés et que vous nous indiquiez s'il vous paraît opportun de recourir à une telle protection active.
...ilégiés de vos qualités et de votre hauteur de vue : je ne doute pas que vous disposiez de l'expérience et des compétences nécessaires pour succéder au grand chef qu'a été le général Lecointre. Dans la vision que vous avez développée ces dernières années pour l'armée de Terre, vous assumez pleinement la nécessité d'accroître les effectifs pour permettre un plein engagement de nos forces dans les conflits de haute intensité. Cependant, compte tenu du haut degré de technicité qu'exige aujourd'hui le métier des armes, notre modèle de gestion des ressources humaines mérite réflexion. Les politiques de recrutement sont-elles, à elles seules, la clef pour un accroissement numérique de nos forces ? Dans quelle mesure les efforts entrepris ces dernières années en matière d'amélioration des conditions de...
Je voulais évoquer le conflit du Haut-Karabakh, où je me trouvais il y a quelques semaines, mais ma collègue Sereine Mauborgne a déjà abordé la question des drones ; je m'abstiendrai donc. Général, vous êtes un chef d'état-major de l'armée de Terre heureux, et nous nous en réjouissons ! J'en profite pour vous adresser, par anticipation, toutes mes félicitations et je vous souhaite bonne chance dans vos nouvelles fonctions.
...nsuite que le numéro deux du Front Polisario avait été accueilli par le gouvernement espagnol pour être soigné. On peut légitimement penser que cette réaction épidermique du Maroc vis-à-vis du gouvernement espagnol n'était pas un fait de guerre, puisqu'il s'est agi d'utiliser des réfugiés pour marquer l'opinion publique. Vous avez répondu aux questions de mes collègues concernant la gestion d'un conflit dans une grande ville, mais, en cas de conflit majeur, comment l'armée pourrait-elle s'interposer face à une arrivée massive de réfugiés ? Le président Biden ayant annoncé le retrait des troupes américaines d'Afghanistan, on peut notamment s'attendre à un flux de réfugiés afghans vers le Proche et le Moyen-Orient.
...ité et l'ouverture des marchés à l'échelle européenne, est adaptée à votre politique d'achat ? Parvenez-vous le plus souvent à vous fournir en Europe dans de bonnes conditions de partenariat avec nos voisins, voire dans le cadre d'appels d'offres lancés en commun par plusieurs États membres pour un même équipement ? J'ai écouté attentivement votre propos introductif. Lorsque vous avez évoqué les conflits à venir, vous avez employé des verbes au futur. Est-ce à dire que, de votre point de vue, ces conflits sont non pas une hypothèse, mais une certitude, et qu'il convient de s'y préparer ?
...les troupes, dans le cadre du programme Spiral. Le secrétaire d'État à la défense, M. Ben Wallace, a confirmé en mars dernier que l'objectif était d'équiper l'armée de 30 000 robots d'ici à 2030, pour un effectif de près de 90 000 soldats. Il a appelé à remédier à la vulnérabilité des armures et des soldats face aux nouvelles technologies dont l'utilisation a été observée récemment dans plusieurs conflits, notamment au Haut-Karabakh, en Libye et en Syrie. Nous ignorons si les Britanniques entendent concevoir des robots-soldats. Vous l'avez dit, l'armée de Terre française développe des robots dans le cadre du projet Vulcain. Il s'agit à ce stade, me semble-t-il, d'équipements non létaux et n'impliquant pas de techno-dépendance. L'horizon fixé est 2040. Dans le cadre de l'activation de la LPM, que...
...une culture de l'interdit, alors même qu'il s'agit d'une culture devant libérer les acteurs de manière intelligente. Nous notons d'ailleurs que les problèmes identifiés en 2016 se posent de nouveau en 2019 et 2020. En tout état de cause, je salue mes collègues de La République en marche pour le travail transpartisan qu'ils ont mené sur ce sujet. S'agissant de l'effectivité de la lutte contre les conflits d'intérêts, il me semble nécessaire d'examiner rapidement le sujet de la sanction. Quelle est l'efficacité de la réponse judiciaire lorsque vous transmettez des dossiers ? Dans quels délais recueillez-vous les éventuelles réponses ? En outre, quelques fonctionnaires sont conduits à démissionner de la fonction publique quand ils sont employés dans le secteur privé, réalisant qu'il s'avère parfois...
Je confirme qu'un certain nombre de nos concitoyens dénoncent, à tort ou à raison, l'existence de conflits d'intérêts entre les entreprises et la haute fonction publique. Quelque temps après la discussion relative à la loi sur l'électricité, un haut fonctionnaire a été embauché par une grande entreprise de production et de distribution d'électricité. Ce transfert peut paraître curieux à tout un chacun. Par ailleurs, je souhaite savoir si les avis de la HATVP sont suivis, sachant qu'ils se rapportent...
Quels sont précisément les moyens en effectif et les moyens budgétaires actuels de la HATVP ? En outre, les réformes mises en place au cours de ces dernières années constituent des avancées en matière de transparence et de lutte contre les conflits d'intérêts. Néanmoins, la question de l'accompagnement des élus nationaux et locaux et des agents de fonction publique reste posée. Comment cet accompagnement peut-il être renforcé, sachant que la transmission d'informations à la HATVP revient à exposer toute la vie des intéressés ? A cet égard, je recueille régulièrement des témoignages, notamment de directeurs d'EHPAD, faisant état de difficu...
Le 31 janvier 2018, monsieur Olivier Marleix et moi-même avons présenté notre rapport de mission sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêts. Ce rapport a débouché sur plusieurs amendements parlementaires transpartisans à la loi de transformation de la fonction publique, dont la disposition relative à la fusion de la HATVP et de la commission de déontologie et le contrôle effectif des réserves et des retours des agents dans la fonction publique. Je remercie ici l'ensemble des groupes parlementaires ayant travaillé avec nou...
Je vous remercie, monsieur le président de la HATVP, pour les missions d'importance que vous accomplissez. Lors de votre précédente intervention, vous avez soulevé la question de l'intentionnalité et de la conscience des responsables à l'égard des situations de conflits d'intérêts qu'ils peuvent rencontrer. Quels outils de pédagogie et d'instruction des élus locaux et nationaux déployez-vous afin que chacun ait pleinement conscience des sanctions qu'il encourt ? Certes, nul n'est censé ignorer la loi. Cependant, nous constatons que certains responsables se mettent en danger et ont besoin d'être mieux informés des sujets de déontologie. Tel est également le cas...
...gagées dans la lutte contre le terrorisme et ont prouvé leur efficacité. Cela signifie-t-il pour autant, selon vous, qu'il est indispensable qu'elles soient engagées dans le cadre de la task force Takuba ? Les forces conventionnelles ne pourraient-elles pas jouer ce rôle d'accompagnement ? Plus globalement, quels pourraient être à l'avenir les autres champs d'action des forces spéciales dans les conflits, qui ne se limitent plus au contre-terrorisme ? Ma dernière question est plus directement liée à mes fonctions de rapporteur pour avis des crédits de l'armée de l'air : quelle est votre perception de la réorganisation des forces spéciales air ?
... les grands enjeux d'avenir auxquels il est confronté. Vous avez évoqué les « solutions alternatives et complémentaires » que vous apportiez par rapport aux forces conventionnelles, et parlé de la « voie de l'augmentation ». Est-ce que cela signifie – c'est du moins ainsi que je l'ai compris – que le COS sera amené à se développer, à prendre beaucoup plus d'importance au regard de l'évolution des conflits ? Pourrait-il être conduit, non seulement à être complémentaire par rapport aux forces conventionnelles, mais à se substituer à ces dernières, au moins pour partie ? Entretenez-vous des liens avec le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) ? Celui-ci joue, à l'intérieur du territoire, un rôle en partie comparable à celui du COS : l'un comme l'autre sont engagés dans la gestion ...
...reprises, celles-ci ayant peut-être été jugées trop petites. Malheureusement, ce choix a contribué à les empêcher de grandir, et je crains qu'il ne soit maintenant un peu trop tard : nous devons avoir recours à du matériel étranger. Est-ce que je me trompe ? Vous avez parlé du Levant. Tout y est très imbriqué, et nous savons bien qui sont nos ennemis. Ne pensez-vous pas qu'instruits par tous les conflits qui se sont déroulés dans la région depuis une dizaine d'années, nous devrions changer de position, notamment à l'égard de la Syrie ? Notre attitude envers ce pays n'est pas la bonne, car elle laisse le champ libre aux Turcs et aux Russes, et permet aux interconnexions avec le Sahel de perdurer. Je pense donc que nous devrions renouer le contact avec la Syrie. Quoi qu'il en soit, merci infinime...
...s dans la LPM sont-ils suffisants pour nous permettre d'acquérir cette indépendance, au moins d'ici à la fin de la période couverte par la programmation ? Un partage voire une mutualisation sont-ils possibles à l'échelon européen – en dehors des Britanniques ? Les moyens, notamment en effectifs, prévus dans le cadre de la revue stratégique seront-ils suffisants pour faire face à l'hybridation des conflits ? Cette menace n'a-t-elle pas été minorée ? Quelles sont les capacités réelles des nations européennes ? Comme toujours dans le domaine militaire, on voit ce que peuvent faire les Britanniques et les Français, mais pour les autres pays, c'est beaucoup plus évanescent. En tout cas, en ce qui concerne les forces spéciales, je n'ai pas d'idée des ordres de grandeur. Enfin, vous avez parlé du Leva...