Interventions sur "présidente"

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le président de la commission des affaires européennes étrangères, monsieur le rapporteur général du budget, chers collègues rapporteurs, mes chers collègues, …

Les membres de la commission et moi-même tenons à vous remercier, madame la présidente de la commission des affaires étrangères – je connais bien cette maison – , pour le vrai débat que nous avons eu sur cette question qui, habituellement, est traitée en une demi-heure alors qu'elle porte sur 20,2 milliards d'euros.

Madame la présidente, madame la ministre chargée des affaires européennes, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, l'exercice qui nous est demandé dans ce débat est un peu particulier, puisque nous sommes amenés à discuter du m...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la présidente de la commission des affaires européennes, messieurs les rapporteurs, chers collègues, le débat relatif au prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne est très important pour plusieurs raisons, notamment si l'on considère les mo...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur général, monsieur le rapporteur spécial, monsieur le rapporteur pour avis, mes chers collègues, les relations financières entre le budget de la France et celui de l'Union euro...

Présidente, ministre, collègues, bonjour !

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur général, monsieur le rapporteur spécial, monsieur le rapporteur pour avis, mes chers collègues, nos discussions de cet après-midi sur la contribution accordée par notre pays au budget européen reflètent bien les différences de c...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur général, monsieur le rapporteur spécial, monsieur le rapporteur pour avis, cette discussion budgétaire, la première de la XVe législature, nous permet d'aborder de manière concrète la place de la France dans l'Union européenne. ...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur général, monsieur le rapporteur spécial, monsieur le rapporteur pour avis, mes chers collègues, le débat sur le prélèvement européen, inscrit à l'article 27 du projet de loi d...

Ce n'est pas vous qui devez diriger les débats, c'est la présidente !

Je finis là-dessus, madame la présidente. Comme si le seul critère devait être le déficit budgétaire et non pas l'état de la santé, de l'emploi ou encore du patrimoine national. Vous rendez un très mauvais service à toute idée de construction européenne, en continuant à laisser croire que l'Europe de la finance actuelle serait la seule possibilité, la seule issue.

Madame la présidente, puisqu'il nous reste du temps avant de passer au scrutin public sur l'article 27, je me permets de prendre la parole pour un rappel au règlement. Je voudrais simplement faire observer, pour que nous puissions nous comprendre, que, me semble-t-il, les ministres n'ont pas à prendre personnellement à partie les députés, que ce n'est pas dans les usages d'une assemblée parlementaire. Cela me condui...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous concluons, avec l'article 28, les discussions sur la première partie du projet de loi de finances pour 2018. Il s'agit du premier budget de la nouvelle majorité, et le nouveau monde est finalement peu glorieux. Ce budget est certes plus sincère que ceux des années précédentes, mais il est reste modeste et surtout profondément injuste. Il est injus...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le vice-président de la commission des affaires étrangères, mes chers collègues, il y a deux semaines, la commission a adopté à l'unanimité le projet de loi autorisant la ratification des protocoles de Londres de 2005 relatifs à la sécurité maritime. Le passage par la voie législative était nécessaire, ces protocoles visant des infractions délictuelles ou ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, en guise de propos liminaire, permettez-moi de rappeler, après M. le rapporteur et M. le secrétaire d'État, que c'est envoyer un signal regrettable à nos partenaires que de voter aujourd'hui un texte signé en 2005. Douze ans pour ratifier un texte relativement peu sensible, tant diplomatiquement que politiquement ou économiquement, ça fait long...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le volume du transport de marchandises par mer devrait doubler d'ici à 2030. En effet, nous assistons à une augmentation du trafic maritime mondial plus rapide que celle du PIB mondial. La France dispose de la deuxième zone économique exclusive, et une large partie des espaces maritimes sous notre juridiction se trouve à...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, chers collègues, il nous appartient cet après-midi de donner notre accord à la ratification par la France, onze ans après leur signature, des protocoles de Londres. On peut naturellement s'étonner, comme l'ont fait le secrétaire d'État et le rapporteur, qu'il ait fallu attendre aussi longtemps, alors que le transport maritime est au coeur de...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, ce débat n'est naturellement pas de nature à remettre en cause la ratification de ces deux protocoles. Le projet de loi visant à l'autoriser a été voté à l'unanimité, je le rappelle, par la commission des affaires étrangères à laquelle j'appartiens. Notre discussion peut néanmoins servir à préciser un certain nombre d'él...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à associer M. Christophe Naegelen, mon collègue du groupe Les Constructifs, à cette prise de parole. Il a participé à sa préparation et à son élaboration. Le transport maritime est au coeur de notre économie. Il est régi par un principe ancien : la liberté des mers. Le développement des échanges in...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le présent projet de loi nous offre une occasion assez particulière de nous exprimer, non pour nous contredire, mais pour compléter nos interventions respectives. Saisissons-la au bond ! C'est bien ce que je compte faire. Pour les Français, toutes les occasions de parler de la mer et de son importance dans la vie de la patrie sont à saisir. On ...