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pour nous interroger sur les relations plusieurs fois millénaires que les hommes entretiennent avec les animaux domestiques et d'élevage ou avec la faune sauvage. Ces dernières années, nos sociétés ont développé une meilleure connaissance des animaux, de leur intelligence, de leur sensibilité, de leur capacité même à exprimer des sentiments, et c'est un fait positif. Les jeunes sont, eux aussi, de plus en plus sensibles à l'impact environnemental de leur alimentation. Nous nous en réjouissons. Cela nous oblige, d'où ce rendez-vous législatif. Mais nous s...
Nous devons tout prendre en compte, mais nous devons aussi, en tant que politiques, faire preuve de discernement. Celui-ci doit nous faire entendre que si de tels sujets prennent une telle importance dans un tel agenda politique, c'est que c'est un signe des temps, le signe d'une société beaucoup trop déconnectée de la nature réelle, sauvage comme domestique, de l'animalité, …
… qui auraient certainement provoqué de graves remous. Les temps ont changé. Autrefois, présenter au public un animal sauvage, un singe savant ou bien un ours acrobate était, outre la curiosité que cela suscitait chez le spectateur, la démonstration – qui paraît aujourd'hui sûrement anachronique – de la supériorité de l'homme sur le règne animal. La connaissance de la faune sauvage, la circulation des informations, le développement d'internet et le rétrécissement du monde qu'ils entraînent ont une conséquence : le resse...
...éroulée : nous serons incapables d'aborder tout ce qui est prévu dans le temps très limité qui nous reste ce soir. Quant à l'expression « bien-être animal », employée dans l'exposé des motifs, est-elle vraiment appropriée ? Ne conviendrait-il pas plutôt de parler de « condition animale » ? Il nous paraît particulièrement délicat de traiter dans un même texte de la capture et du trafic d'animaux sauvages à des fins purement mercantiles et de l'élevage vertueux des animaux dans nos fermes. On ne peut pas non plus comparer à de telles tortures les pratiques de chasse qui ont encore cours – c'est heureux – dans notre pays. Héritées de traditions ancestrales, elles contribuent à la maîtrise de l'homme sur la nature et sur l'environnement et à la régulation des espèces. De même, on ne peut pas mettre...
… et la vénerie sous terre. Oui, nous voulons mettre fin à l'utilisation d'animaux sauvages dans les cirques. Oui, nous voulons nous attaquer en outre à la maltraitance des animaux domestiques. J'espère que nous aurons l'occasion de revenir très sérieusement sur tous ces points dans les semaines ou les mois qui viennent. Il faut que nous avancions réellement.
Or, malheureusement, lorsque vous inscrivez à l'ordre du jour une proposition de loi de cette nature, même si son champ est désormais réduit à deux sujets – l'interdiction de l'élevage des animaux pour leur fourrure et l'interdiction de l'utilisation des animaux sauvages dans les cirques – , vous suscitez le mélange des genres et la confusion, chez nos concitoyens, entre le bien-être animal et les objectifs de ces lobbies.
... soir, ne suffiront pas à aller au fond des choses. Je n'ai pas encore eu l'occasion de me prononcer sur le fond. Je vous avoue mon embarras, parce que, sur certains points, je ne vous comprends pas. Certaines dispositions visent à éradiquer des pratiques qui relèvent d'une culture parfois ancestrale, que vous condamnez, sans examen au cas par cas. Je pense notamment à l'interdiction des animaux sauvages dans les cirques itinérants. Croyez-vous vraiment que tous les cirques maltraitent leurs animaux ?
Il vise à rétablir le texte dans sa version initiale, avant son détricotage par les députés du groupe de La République en marche, en commission des affaires économiques : il prévoit la création d'un fonds de soutien à la transition pour le bien-être animal, en vue d'accompagner tant les professionnels du cirque amenés à abandonner les spectacles d'animaux sauvages que les éleveurs conduits à modifier leur pratiques. En commission, il a été décidé de remplacer ce fonds, c'est-à-dire les financements prévus, par un comité de suivi. C'est la démonstration même du refus d'accorder la moindre ambition à ce texte. Il est impossible de mener une véritable transition sans accompagner les victimes des changements nécessaires – puisqu'il faut en finir avec l'éleva...
... compétition toujours plus âpre et qui, par ricochet, renouvelle l'ancienne interrogation sur la violence envers les animaux. À cette interrogation s'est jointe récemment une voix d'alarme nous alertant sur l'état de tout notre environnement, en cours d'effondrement. À l'heure où les oiseaux champêtres ont perdu un tiers de leurs effectifs en quinze ans, où la totalité de la masse des mammifères sauvages ne représente même plus un vingtième de celle des hommes et de leurs animaux domestiques, la nécessité de repenser la relation entre les hommes, les animaux et la nature est désormais une urgence. La présente proposition de loi, sans prétendre le moins du monde à l'exhaustivité, vise à agir dans des champs aussi variés que les arts du spectacle, la production de fourrure, la pratique de certain...
...ures. Ces animaux sont en effet enfermés, dès la naissance, dans des cages exiguës qui les rendent fous, au point de provoquer des comportements anormaux, tels que l'automutilation et le cannibalisme – quelques exemples parmi d'autres dans la liste des tortures que nous infligeons aux animaux. Nous pouvons également nous rejoindre sur la fin progressive des spectacles mettant en scène des animaux sauvages, notamment dans les cirques. En revanche, nous serons en désaccord sur d'autres points. Je pense tout d'abord à l'article 4, qui vise à interdire certaines pratiques de chasse, dont la chasse à courre. Celle-ci s'inscrit dans une histoire, des traditions ; l'interdire dans deux ans serait brutal, faute d'une concertation suffisante. Nous devons en discuter avec tous les acteurs concernés, car c...
...ci ne supportent pas la violence et la souffrance qu'elle provoque. Nous n'avons pas à la supporter plus longtemps ; il faut donc l'interdire. Cette proposition de loi, que j'ai cosignée, comporte des propositions symboliques mais fortes, que le groupe La France insoumise défend depuis le début de la législature. L'élevage d'animaux pour leur fourrure doit être interdit. Les spectacles d'animaux sauvages, incompatibles avec les impératifs biologiques de leur espèce, doivent être interdits. La chasse à courre, pratique oligarchique barbare d'un autre temps, doit être interdite, tout comme la pratique du déterrage des animaux dans leur terrier. Ces pratiques de chasse provoquent la terreur absolue des animaux qui en sont victimes et perturbent l'ensemble de l'écosystème de la forêt. Les chasses di...
...ation, notamment, nous confronte à des populations animales inconnues de nous, nous rendant extrêmement vulnérables aux virus. Marquons des points sur ces sujets dont nous devons débattre. Je le confesse, devant l'impuissance des préfets à faire respecter leurs propres arrêtés, j'ai été l'un des premiers maires à prendre un arrêté hors-la-loi visant à interdire les cirques exploitant des animaux sauvages. J'apprécie l'approche progressive de la proposition de loi, au travers notamment de la création d'un fonds de soutien à la transition. Il ne s'agit pas de s'opposer aux circassiens ; il faut les accompagner. Je la soutiens donc, même si le reste du groupe Agir ensemble votera selon sa conscience. Merci de lancer le débat !
L'exploitation des animaux sauvages dans les cirques a vocation à être interdite d'ici à cinq ans. Je salue cette proposition, les conditions de vie dans ces établissements étant incompatibles avec les besoins physiologiques, mentaux et sociaux de ces mammifères, comme l'a confirmé la Fédération des vétérinaires d'Europe. Afin d'amorcer cette transition, il faut arrêter de délivrer des certificats de capacité et d'autorisation d'o...
...mirons, mais nous leur devons surtout protection. Leur place est dans la nature, pas dans une cage. Après deux ans de travaux collectifs menés avec mes collègues sur ce sujet, concrétisés par la proposition de loi que nous avons publiée il y a quelques mois, nous souhaitons traduire dans la loi cette évolution sociétale. Par l'amendement CE24, nous souhaitons mettre fin à la détention des animaux sauvages dans les cirques, à une échéance de deux à cinq ans en fonction des espèces concernées. Le monde du cirque ne nous a pas attendus pour évoluer. J'ai une pensée pour M. André-Joseph Bouglione, qui a eu le courage de se remettre en question et d'adopter le modèle du cirque sans animaux, malgré tout l'amour qu'il leur porte. Il n'a pas eu besoin de notre intervention, car il sait, comme de nombreu...
Semaine après semaine, un nombre croissant de villes françaises interdisent l'installation de cirques mettant en scène des animaux sauvages ou domestiques. Vingt-huit pays ont, d'ores et déjà, totalement prohibé la présence d'animaux dans ces établissements. La Fédération des vétérinaires d'Europe, qui rassemble plus de 200 000 professionnels de la santé animale, a recommandé en 2015 « à toutes les autorités compétentes européennes et nationales d'interdire l'utilisation de mammifères sauvages dans les cirques itinérants dans toute ...
À la différence du vison pour lequel il n'y a pas de demande sociale, dans le domaine du cirque, il y a un public. Des milliers d'enfants s'émerveillent encore de découvrir une tradition. Pour certains, c'est la seule manière de voir un animal sauvage – tout le monde n'a pas les moyens de s'offrir un voyage en Afrique. On parle ici d'espèces non domestiques, mais c'est l'homme qui décide de domestiquer ou non. La domestication a d'ailleurs permis au cheval de survivre. De même, on doit se réjouir que les zoos d'Europe abritent certains animaux sauvages qui se font parfois massacrer dans leurs pays d'origine. Où est la frontière ? Si c'est le ...
...sées, en contradiction avec les annonces faites par le Gouvernement cette semaine. Assurément, la place d'un dauphin ou d'une orque n'est pas en captivité pour participer à des spectacles. Enfin, j'appelle l'attention sur la rédaction des amendements mentionnant les spectacles itinérants : d'un point de vue juridique, elle pourrait être interprétée comme autorisant des spectacles fixes d'animaux sauvages. Si, comme je le pense, ce n'est pas votre intention, vous devriez, me semble-t-il, corriger cela.
Votre position concernant les cétacés est pour le moins incompréhensible. Alors que la population soutient massivement l'interdiction de ces pratiques qui révoltent, alors que la ministre de la transition écologique a annoncé la fin du recours aux animaux sauvages, les députés LaREM, dans leur entreprise de destruction systématique de la proposition de loi, continuent à vouloir autoriser la détention des cétacés. Il existe une tradition de cirque sans animaux. Le Centre national des arts du cirque de Châlons-en-Champagne, qui est l'école nationale de formation des circassiens, n'en compte pas. Dans leur majorité, ces arts se pratiquent sans animaux. La d...
...en cours fait abstraction du travail remarquable accompli tous les jours de l'année par les équipes de soins, dans ces parcs où la plupart des animaux évoluent en semi-liberté, de même que du rôle fondamental que jouent ces institutions. Elles participent autant à la conservation des espèces et à la préservation de la biodiversité, financent et préparent des opérations de réintroduction en milieu sauvage, qu'elles contribuent à éduquer nos enfants au respect de la nature et des espèces animales. On ne peut pas laisser ces acteurs au bord du chemin, même à une échéance de cinq ans. D'ailleurs, l'État leur confie des animaux saisis parce qu'il sait, pour les contrôler étroitement, qu'ils s'en occuperont bien, sans même qu'ils reçoivent les financements nécessaires. La logique selon laquelle toute ...
...t notre intention –, nous entendons faire en sorte qu'elle traite du sujet, conformément aux engagements clairs pris par Mme la ministre de la transition écologique. Il n'y a aucune ambiguïté dans notre position. Si nous souhaitons limiter le champ d'application des dispositions aux établissements itinérants, c'est pour une raison simple : 99 %, sinon davantage, des cirques possédant des animaux sauvages sont itinérants. C'est la détention de certains animaux que nous voulons encadrer, en vue de l'interdire, en aucun cas l'activité circassienne, qui est une activité culturelle essentielle. Nous prenons note des préoccupations exprimées à propos des parcs zoologiques, mais il s'agit de deux activités bien distinctes. Les cirques utilisent les animaux dans le seul but d'en faire une forme de comm...