Bioéthique — Texte n° 2187
Amendement N° CSBIOETH533 (Retiré)
Publié le 10 septembre 2019 par : M. Eliaou, Mme Janvier, Mme Beaudouin-Hubiere, M. Vignal, Mme Lardet, M. Blanchet, M. Pont, M. Vuilletet, Mme Gomez-Bassac, M. Paris, Mme Fontenel-Personne, M. Martin, Mme Rossi, Mme De Temmerman, Mme Hérin, Mme Vidal, Mme Provendier.
Supprimer les alinéas 1, 2 et 6.
Exposé sommaire :
Amendement de coordination avec le précédent, il vise à supprimer les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.