Système universel de retraite

Je livre cette information à vos réflexions avant la poursuite de nos débats. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Les amendements identiques nos 11488 de M. Fabrice Brun et 11489 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.

La séance est reprise. Chers collègues, je vous informe, à la demande de certains d'entre vous, que nous avons examiné cet après-midi 339 amendements, soit 75 amendements par heure.

Je suis saisie d'une série de dix-sept amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Cette série comprend l'amendement no 24921, qui fait l'objet de dix sous-amendements, nos 42134, 42135, 42136, 42137, 42138, 42139, 42140, 42141, 42142 et 42430, et les amendements no 26734 et identiques déposés par les membres du groupe de la Gauch...

Les sous-amendements no 42136 de M. Sébastien Jumel, no 42137 de M. Pierre Dharréville, no 42138 de M. Sébastien Jumel, no 42139 de M. Pierre Dharréville, no 42140 de M. Sébastien Jumel, no 42141 de M. Pierre Dharréville, no 42142 de M. Sébastien Jumel et no 42430 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement no 26734 et les quinze amendements...

Sur l'amendement no 26735 et les amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour sout...

Monsieur Bazin, il reste 33 000 amendements. Au bon rythme auquel nous allons aujourd'hui, l'examen de la totalité du texte demanderait encore, non pas quatre, mais sept semaines.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 12 Contre 69

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 303 à l'article 1er.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 303, 403 et 42526. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 303.

La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie d'une série de vingt et un amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Elle comprend les amendements identiques nos 214, 11351, et 24639 ; les amendements identiques nos 504 et 42529 ; les amendements identiques no 505, no 29408 et quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocr...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 504 et 42529. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 504.

Je suis saisie de dix-sept amendements identiques, les nos 505 et 29408, ainsi que quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la de la Gauche démocrate et républicaine. Ils font l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 505.

La parole est à M. Fabien Roussel pour soutenir l'amendement no 29408 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous abordons les sous-amendements dont fait l'objet la dernière série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 42515.

Les sous-amendements nos 42517, 42518, 42519 et 42530 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cet ensemble d'amendements en discussion commune et sur les sous-amendements dont fait l'objet la dernière série d'amendements identiques ?

La parole est à M. Marc Le Fur, pour un rappel au règlement – sur quel article se fonde-t-il, cher collègue ?

Je suis saisie de l'amendement no 29392 et de quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ces amendements font l'objet de trois sous-amendements, nos 42397, 42398 et 42531. Sur les amendements identiques, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une deman...