Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 3558, 171, 209, 334, 341, 743, 946, 1043, 1073, 1658, 1674, 1831, 1846, 1916, 1961, 2123, 2149, 2597, 2625, 2706, 2920, 3891, 4787, 5448, 5670, 5950, 6399, 6424, 6924, 6981, 426, 436, 769, 1038, 1040, 1045, 1048, 1183, 1845, 2150, 2466, 2600, 2628, 4788, 5449, 5948, 6335, 6982, 5056, 2089 et 4779, po...

L'amendement no 334 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 341.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 22 Contre 93

L'amendement no 743 de M. Philippe Meyer est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 946.

Sur l'amendement no 2431, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2605.

Les amendements identiques nos 1043 de M. Pierre Vatin et 1073 de M. Michel Vialay sont défendus. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement no 1658.

L'amendement no 1916 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1961.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 99 Contre 1

Les amendements identiques nos 2123 de M. Philippe Latombe et 2149 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2597.

La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz, pour soutenir les amendements nos 2436, 2440, 2442, 2441, 2426, 2435, 2450 et 2434, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement no 4509, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion ?

Les amendements nos 2625 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2706 de M. Vincent Rolland, 2920 de Mme Anne-Laure Blin et 3891 de M. Ian Boucard sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 4787.

Les amendements nos 5670 de Mme Josiane Corneloup, 5950 de M. Arnaud Viala, 6399 de M. François Cormier-Bouligeon, 6424 de Mme Sandrine Le Feur et 6924 de M. Jean Lassalle sont défendus. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 6981.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 88 Contre 4

Les amendements nos 2433 et 2451 de M. Xavier Paluszkiewicz sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 426 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 436 de Mme Emmanuelle Anthoine sont défendus. Les amendements identiques nos 769 de M. Philippe Meyer, 1038 de M. Fabrice Brun, 1040 de M. Marc Le Fur, 1045 de M. Pierre Vatin, 1048 de M. Michel Vialay, 1183 de Mme Émilie Bonnivard, 1845 de M. Xavier Batut, 2150 de Mme Lise Mag...

Les amendements identiques nos 5449 de Mme Stéphanie Kerbarh, 5948 de M. Arnaud Viala, 6335 de M. Jean Lassalle et 6982 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement no 5056.

Les amendements identiques nos 2089 de M. Xavier Batut et 4779 de Mme Cécile Untermaier sont défendus. Madame Tuffnell, puisque vous vous impatientez, permettez-moi de vous rappeler la règle : maintenant que j'ai appelé tous les amendements en discussion commune, Mme la rapporteure, puis Mme la ministre, donneront successivement l'avis de la c...

Je vous assure que j'ai pris en compte votre demande de parole. Quel est l'avis de la commission, madame la rapporteure ?

Chers collègues, en dépit de la passion justifiée que suscite la défense des moulins, je vous demande d'écouter courtoisement l'avis de la rapporteure.