Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
190 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 304, 440 et 533. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 304.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 253 et 406. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour soutenir l'amendement n° 253.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 22 et 405. L'amendement n° 22 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 405.
Je vous informe que sur le vote de l'article 1er , je suis saisie par les groupes La République en marche, la France insoumise et de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 564 rectifié de M. le rapporteur est un amendement de coordin...
Je suis saisie de sept amendements, n° 493, 24, 634, 52, 244, 368 et 599, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 493 de M. Ugo Bernalicis et 24 de M. Nicolas Meizonnet sont défendus. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement n° 634.
Les amendements n° 52 de M. Dino Cinieri, 244 de M. Sébastien Jumel, 368 de M. Julien Aubert et 599 de M. Charles de Courson sont défendus.
Les amendements n° 605 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe, 452 de M. Sébastien Chenu, 636 de Mme Cécile Untermaier, 604, 608 rectifié et 609 rectifié de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sont défendus.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 314 Nombre de suffrages exprimés 299 Majorité absolue 150 Pour l'adoption 202 Contre 97
Les amendements n° 638 de Mme Cécile Untermaier et 658 de Mme Stéphanie Rist portant article additionnel après l'article 1er sont défendus.
La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 337, sur lequel je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 195 Nombre de suffrages exprimés 184 Majorité absolue 93 Pour l'adoption 29 Contre 155
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir les amendements n° 342 et 340, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, n° 396 et 662, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 396.
Mes chers collègues, nous nous sommes mis d'accord sur l'idée que si nous voulions terminer l'examen de ce texte, nous devions nous concentrer sur les points importants, sur lesquels il faut naturellement laisser le débat se dérouler ,
mais qu'il y aurait aussi des temps d'accélération. Je constate que cette idée est à géométrie variable, si je puis dire. Je vous invite donc à prendre vos dispositions dans le sens convenu. L'amendement n° 63 de M. Ian Boucard est défendu.
Sur l'amendement n° 64, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 258 de Mme Constance Le Grip et 372 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus.
Il paraît que les heures tardives sont périlleuses à cet égard… Déjouons le pronostic ! Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 236 Nombre de suffrages exprimés 233 Majorité absolue 117 Pour l'adoption 90 Contre 143
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir les amendements n° 194 et 193, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 680 rectifié, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 25 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.
