Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
108 interventions trouvées.
L'amendement n° 343 de Mme Marie-France Lorho n'est pas défendu. Je suis saisie de deux amendements, n° 519 et 622, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 519 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à Mme Catherine Daufès-Roux, pour soutenir l'amendement n° 622.
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de sept amendements identiques, n° 9, 128, 239, 388, 485, 543, 592. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 9.
Beaucoup d'orateurs ont demandé la parole. Compte tenu du nombre d'amendements, je ne peux la donner qu'à quelques collègues de plus. Je demande à tous d'être brefs – pas plus d'une minute. La parole est à M. Christophe Blanchet.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 38 et 523. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 38.
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir les amendements n° 524, 525, 526 et 527, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Allons, mes chers collègues, ne nous énervons pas ! Monsieur Blanchet a eu l'amabilité de défendre quatre amendements conjointement, c'est pourquoi il a bénéficié pour ce faire d'une minute supplémentaire. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 389, 487 et 644. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 389.
La séance est reprise. Je suis saisie de huit amendements, n° 627, 667, 86, 93, 127, 358, 444 et 687, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 627 et 667 sont identiques. Les amendements n° 86, 93, 127, 358, 444 et 687 sont identiques. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement n° 627.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 95, 171, 270 et 282. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 95.
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 86.
Les amendements identiques n° 127 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 358 de M. Marc Le Fur et 444 de M. Sébastien Chenu sont défendus.
Vous ne pouvez faire obstacle à la continuation de la procédure. La parole est à Mme Martine Wonner et à elle seule, pour soutenir l'amendement n° 687.
Ne mélangeons pas tout. Vous venez de vous exprimer sur les amendements, ne mélangeons pas les genres. Je vais au bout de la procédure. La parole est à M. Sébastien Jumel.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 502, 690, 11, 76, 99, 138, 168, 551, 591 et 482, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 11, 76, 99, 138, 168, 551 et 591 sont identiques. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement n° 502.
Nous en venons aux amendements identiques, qui font l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 11.
L'amendement n° 99 de M. Maxime Minot est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 138.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 173, 274, 284 et 558. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 173.
