Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
89 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 950, 1473 et 1944. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 950.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 757, 1184, 1559, 1626, 71, 244 et 1685, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757, 1184, 1559 et 1626 sont identiques, de même que les nos 71, 244 et 1685. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 757.
L'amendement no 1184 est défendu. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1559.
Nous en venons à la seconde série d'amendements identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 71.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 527 et 2191. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 527.
Monsieur Vercamer, vous souhaitez vous exprimer à nouveau sur un amendement que vous allez retirer, me semble-t-il… Vous avez la parole.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 70, 73, 217, 478, 712 et 1318. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 70.
Nous en venons à l'amendement no 951, sur lequel je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 218 et 630. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 218.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 74 rectifié, 76 rectifié, 188 rectifié, 246 rectifié, 1319, 479, 713 et 1158, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 74 rectifié, 76 rectifié, 188 rectifié, 246 rectifié et 1319 sont identiques, ainsi que les amendements nos 479, 713 et 1158. La parole est à Mme Nathalie ...
Je suis saisie de trois amendements, nos 1186, 1187 et 1387, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Catherine Fabre, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 894, 1624 et 1183, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 894 et 1624 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 894.
Nous en venons à la seconde série d'amendements identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 479.
La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 1183, qui est en discussion commune avec les deux précédents.
Si, je vous ai vu, mais le vote était engagé. Si vous voulez prendre la parole, prenez-la maintenant.
Chers collègues, je rappelle les règles : il convient de s'exprimer si possible sur l'amendement – et non pour répondre aux collègues, mais pour apporter une contribution au débat.
Je suis saisie d'un amendement no 1737 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2214. La parole est à Mme Véronique Hammerer, pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et soutenir le sous-amendement no 2214.
Sur l'amendement no 1737, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Cherpion.
