Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018

Un peu de silence, s'il vous plaît, chers collègues. Madame Motin, concentrez-vous sur votre propos, je vous prie.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1125 et 1800. L'amendement no 1125 fait l'objet d'un sous-amendement no 1930. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1125, qui a été adopté par la commission, ainsi que son amendement no 1800.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1930 et donner l'avis du Gouvernement sur les deux amendements.

Effectivement, chers collègues, je vous demande d'être plus discrets dans vos échanges, car ils gênent l'orateur.

La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir les amendements nos 1816 et 1817, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir les amendements nos 1662, 1661 et 1663, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie d'un amendement no 1615, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1928 et 1929. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les sous-amendements nos 1928 et 1929, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1652 et 1553, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 1652.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 7 et 8, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1487, 283 et 1700, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1487.

Je suis saisie de deux amendements, nos 757 et 1807, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Le Gac, pour soutenir l'amendement no 757.

Bel effort, mon cher collègue ! Les amendements nos 9, 10, 11, 12, 13, 15, 18, 29, 19, 20, 30, 21, 22, 31, 33 et 23 sont donc défendus. M. le rapporteur général avait déjà émis un avis défavorable sur ce tunnel d'amendements.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1188 et 1745. La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir l'amendement no 1188.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1078, 741, 739, 804, 826, 1343 et 1666, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 739, 804, 826, 1343 et 1666 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1078.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1346, 1347, 1349, 46, 471 et 1044, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements nos 1346, 1347 et 1349 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1554 et 1555, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1145, 1076, 1703 et 1698, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1145.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1462, 1814 et 1815, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement no 1462.

La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir les amendements nos 1814 et 1815, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.