Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
196 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 97 et 1631. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 97.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 457, 602, 769, 923 et 1779. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 457.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 21, 287, 538, 596, 665, 753, 1402, 1281, 155, 268, 1029, 232, 148, 233, 267, 1282, 1061, 582 et 210, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 21, 287, 538, 596, 665, 753 et 1402 sont identiques, de même que les amendements nos 155, 268 et 1029, et que les amendements nos 148...
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 526, 675, 1219, 1246, 1641, 1873 et 1932. La parole est à M. Frédéric Descrozaille, pour soutenir l'amendement no 526.
Les amendements en cours de discussion commune sont extrêmement nombreux ; c'est pourquoi le dérouleur a du mal à suivre, mais je vous laisse toujours le temps de défendre vos amendements.
Monsieur Viala, les services vous ont entendu, je vous ai entendu. Je vous invite à défendre l'amendement no 268, qui est bien inscrit sur nos écrans.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 582 et 210. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 582.
Sur les amendements identiques nos 21, 287, 538, 596, 665, 753 et 1402, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 22, 603, 771, 922, 1777, 1933 rectifié, 160, 290, 458 et 487, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 22, 603, 771, 922 et 1777 sont identiques, ainsi que les amendements nos 160, 290, 458 et 487. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 22.
Sur l'article 1er, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 727, 1051 et 1102. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 727.
Sur l'amendement no 210, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, pour soutenir le sous-amendement no 2697 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Il est trop tard pour le faire. Il aurait fallu me le signaler avant que j'annonce la mise aux voix.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 697, 708, 745, 854, 886, 907, 970, 1048, 1133, 1284, 2558, 1674 rectifié, 303, 128, 314, 787, 845, 872 et 1285 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 697, 708, 745, 854, 886, 907, 970, 1048, 1133, 1284 et 2558 sont identiques, ainsi que les amendements nos 128, 314, 787, 8...
Nous en venons aux amendements identiques no 128 et suivants. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 128.
Sur l'amendement no 2183, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
