Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Monsieur Pradié, je m'inscris en faux contre ce que vous venez de dire. Nous n'avons pas passé trente-cinq minutes sur le sort de votre amendement : nous avons commencé la séance par une suspension, …

… puis il y a eu plusieurs rappels au règlement. Vous-même avez posé une question légitime, puisque vous pensiez avoir la possibilité de défendre votre amendement no 1542. Je viens de vous expliquer que votre amendement était tombé après un vote auquel nous avons procédé cet après-midi. Maintenant que vous avez obtenu une explication, nous pouv...

Monsieur Viala, je prends bonne note de vos remarques. Nous verrons cela avec le service de la séance.

Peut-être pouvons-nous continuer nos débats. De toute façon, monsieur Viala, nous n'allons pas revenir en arrière.

Très bien, mais dans ce cas vous devez la demander vous-même, monsieur Viala. Vous avez la parole.

La séance est reprise. La parole est à M. Jérôme Nury, pour un rappel au règlement.

Une vérification sera faite. Monsieur Viala, nous allons également vérifier la véracité de ce dont vous nous avez parlé et que nous venons de regarder ensemble.

Sur l'amendement no 2184, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur.

Avant de mettre l'amendement aux voix, je voudrais répondre à votre question, monsieur Viala. On ne peut soumettre à une discussion commune que des amendements incompatibles, ce qui n'est pas le cas de l'amendement no 137 et de celui-là.

Ils ne sont pas non plus identiques, c'est pourquoi ils sont présentés l'un après l'autre. Je mets aux voix l'amendement no 2184.

Sur l'amendement no 2237, qui a été repris par M. Chassaigne et M. Nury, je suis saisie par le groupe Les Républicains et le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'amendement no 2237.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 385 et 1892. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 385.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1420 et 2187. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1420.

Les amendements nos 408 et 409 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Jacqueline Dubois, pour les soutenir.

Je suis saisie de quinze amendements, nos 716, 762, 898, 916, 926, 978, 1016, 1059, 1065, 1203, 1593, 1825, 2565, 2542 et 2656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 716, 762, 898, 916, 926, 978, 1016, 1059, 1065, 1203, 1593, 1825 et 2565 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement ...

Je suis saisie de deux amendements, nos 353 et 1454, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thierry Benoit, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 158, 235, 289, 600, 660, 766 et 1403. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 158.

Je suis saisie de trois amendements, nos 81, 156 et 599, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 156 et 599 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 81.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2408, 82, 323, 351, 851, 853 et 1533, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 82, 323, 351, 851, 853 et 1533 sont identiques. La parole est à M. Christian Hutin, pour soutenir l'amendement no 2408.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1544, 2409, 159, 236, 601, 768, 1032 et 2647, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 159, 236, 601, 768, 1032 et 2647 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 1544.