Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Mes chers collègues, vous auriez dû compter en même temps que moi : je vous assure que le vote était sans appel.

Je suis saisie de deux amendements, nos 635 et 634, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Robin Reda, pour les soutenir.

Il nous reste une minute et demie avant le scrutin. Je vous laisse le soin de regagner vos places. …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …

S'il vous plaît, monsieur Peu : vous n'avez pas pris la parole pour défendre votre amendement, ne le faites pas maintenant !

Sur l'amendement no 3111, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le soutenir.

Merci, monsieur Bazin. Comme vous le savez la conférence des présidents se réunit lieu mardi matin, et la question sera portée à son ordre du jour. Nous poursuivons nos travaux…

Si ce n'est pas un rappel au règlement, monsieur le député, je ne peux pas vous la donner. Est-ce un rappel au règlement ?

Sur les amendements identiques nos 2513 et 2688, je suis saisie par les groupes Nouvelle Gauche et Gauche démocrate républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en arrivons à l'amendement no 2513 de Mme Sylvia Pinel.

Sur l'amendement no 2689, je suis saisie par les groupes de la Nouvelle Gauche et de la Gauche démocrate républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement no 2689.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1502 et 2280, tendant à supprimer l'article. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1502.

Le silence est parfois également appréciable, mes chers collègues. En attendant, je vous prie de regagner vos places. … …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… Je mets aux voix l'amendement no 2689.

Sur l'amendement no 3123, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir cet amendement.

Avant de donner la parole à M. Nogal, je réponds à votre demande, monsieur Bazin. Le Gouvernement a en effet déposé un amendement après l'expiration du délai. En application de l'article 55, alinéa 6 du règlement, un temps supplémentaire de dix minutes est attribué à chaque groupe sur la discussion de cet article. Les députés non inscrits, eux...

Sur l'amendement no 1577, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 1556, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 3124, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 1489. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Sur les amendements identiques nos 1484 et 2700, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1489 ?

Souhaitez-vous également donner l'avis de la commission sur les deux amendements identiques, nos 1484 et 2700, bien que le second n'ait pas encore été défendu ?

Sur les amendements identiques nos 1551 et 1837, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir le premier de ces deux amendements identiques, no 1551.