Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Personne ne demande plus la parole ? Nous allons attendre une minute supplémentaire avant de mettre l'amendement aux voix. … …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… ……. Je mets aux voix l'amendement no 1551.

Nous en venons aux amendements identiques nos 1484 et 2700. Le premier a déjà été défendu par Mme Faucillon. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2700.

Sur les amendements identiques nos 1783 et 2276, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu pour soutenir le premier de ces deux amendements identiques, no ...

Sur l'amendement no 2691, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Je suis saisie par le même groupe d'une seconde demande de scrutin public, sur l'amendement no 2692. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 2691 ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 1483, 2701 et 3125, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements identiques nos 1483 et 2701, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. St...

Les amendements, nos 2701 et 3125 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

La séance est reprise. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2692, sur lequel j'ai annoncé précédemment un scrutin public.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1267 et 1518. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1267.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1628 et 1627, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 2286, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2286.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1027 et 2413, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 1027.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1523 et 1531, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour les sout...

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1467 et 2702. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 1467.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1460 et 2703. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 1460.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1405 et 2377. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1405.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1411 et 2376. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1411.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1424 et 2704. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1424.

Je suis saisie de deux amendements, nos 934 et 780, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 934.

Je suis saisie de deux amendements, nos 929 et 1608, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 929.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2873 et 3227. La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2873.