Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 30. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2460.

Je suis saisie d'amendements portant articles additionnels après l'article 31. La parole est à M. Guillaume Vuilletet, pour soutenir l'amendement no 2901.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 3067 rectifié et 3098. La parole est à M. Guillaume Vuilletet, pour soutenir l'amendement no 3067 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 930 deuxième rectification, 1268, 59 et 2694, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 930 deuxième rectification.

Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 33. Sur l'amendement no 1290, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement no 1...

Je suis saisie de trois amendements, nos 931, 60 et 2695, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 60 et 2695 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 931.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 62 et 2696. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 62.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 63 et 2697. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 63.

Je suis saisie de trois amendements, nos 64, 2698 et 85, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64 et 2698 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 64.

Monsieur Lagarde, vous avez donc défendu les amendements nos 1293, 1391 et 1294. La commission et le Gouvernement ont donné leur avis.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942 et 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures quarante minutes pour le groupe La République en marche, dont 611 amendements sont en discussion ; neuf ...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942, 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de dix heures cinquante-quatre minutes pour le groupe La République en marche, dont 541 amendements sont en discussion ; ...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1924 à l'article 12 quinquies.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 3059 portant article additionnel après l'article 19.

La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1236, 1313, 1490 et 2270. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 1236.

La parole est à M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 108, 1861, 1893 et 2057. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 108.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour soutenir l'amendement no 3051.