Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1319, 1494 et 1658. L'amendement no 1319 fait l'objet d'un sous-amendement no 3194. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1319.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1686 et 2622. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1686.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1323, 1496 et 1660. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1323.

Les amendements nos 2624 et 2625, portant article additionnel après l'article 20, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1321, 1495 et 1659. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1321.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1954 et 3149, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 1954.

Nous en venons à la discussion des amendements. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2626.

Je suis saisie d'un amendement no 3149, qui fait donc l'objet, comme convenu tout à l'heure, d'un sous-amendement no 3199 de M. Bazin. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1324, 1497 et 1661. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1324.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1238, 1315, 1492 et 2268. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 1238.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2532 et 2605. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 2532.

Vous avez raison, monsieur le député : dix minutes sont ajoutées à chaque groupe, uniquement pour l'examen de l'amendement no 3146 rectifié du Gouvernement.

Je suis saisie d'un amendement no 2399 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3217 . La parole est à Mme Claire Pitollat, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 3217 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 2399.

Sur l'article 12 quinquies, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 3200. Je précise que cet amendement est en discussion commune avec les amendements identiqu...

Je suis saisie de trois amendements, nos 2233, 2627 rectifié et 2628 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2233.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1239, 1316 et 1493. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 1239.

La réponse du ministre conduit donc au retrait de deux amendements. Monsieur Bazin, retirez-vous également le vôtre ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 3146 rectifié, 200 et 1953, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 200 et 1953 sont identiques. Le Gouvernement ayant déposé hors délai l'amendement no 3146 rectifié portant article additionnel après l'article 21, un temps supplémentaire de dix minutes pour chaque groupe et d...