Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier
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La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Madame Louwagie, nous sommes dans le cas exactement inverse de celui de ce matin. S'il est vrai que les deux amendements suivants, dont celui que vous avez signé, tomberont si celui du Gouvernement est adopté, toutefois, la procédure ne permet pas qu'ils soient examinés en discussion commune avec celui du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements, nos 217, 319 et 1276, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 319 et 1276 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 217.
Sur l'amendement no 225, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
L'adoption de l'amendement no 1364 rectifié du Gouvernement rend sans objet l'amendement no 513. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 512.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 88, 405, 178, 427 et 515, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 88 et 405 sont identiques, de même que les amendements nos 427 et 515. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 88. Sur les amendements identiques nos 88 et 405, je suis saisie par ...
Je rappelle que les amendements identiques nos 92 et 481, l'amendement no 503 et les amendements identiques nos 93 et 482 sont tombés du fait de l'adoption, en début de séance, de l'amendement no 1364 rectifié. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 935.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 318 et 1241. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 318.
Monsieur Ruffin, je veux bien que vous répondiez au ministre, mais je vous prie de veiller à ne pas trop faire de digressions : nous discutons de l'IFI, pas de Sanofi.
Il n'y a donc pas de rappel au règlement. Je dois faire respecter les règles en vigueur dans cet hémicycle. Renseignez-vous sur le règlement auprès d'autres membres de votre groupe, qui vous donneront les renseignements nécessaires, et je vous écouterai ensuite avec plaisir. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement ...
Je vais d'abord répondre, monsieur Corbière. Je n'ai pas censuré les propos de M. Ruffin. Je l'ai interrompu au bout de deux minutes, comme je le fais avec tous les orateurs, et je lui ai simplement demandé de veiller à ne pas trop faire de digressions : nous discutons d'amendements
et je me contente de demander à M. Ruffin de rester au plus près de la discussion. Monsieur Corbière, vous avez la parole.
M. Faure n'a pas de privilège, mais il connaît très bien les articles du règlement, qu'il a tous cités hier soir. Je sais sur quelle base il prend la parole. Cela dit, je suis d'accord avec vous, j'ai fait une erreur et j'aurais dû la lui demander. Ensuite, je n'ai émis aucun jugement, je n'ai aucun avis personnel à faire valoir lorsque je pré...
Nous nous en étions éloignés et j'ai simplement demandé que l'on évite les trop grandes digressions. Nous allons donc clore ce débat.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 253, 754, 947, 411 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 754 et 947 sont identiques. Je vous informe d'ores et déjà que les prises de parole seront un peu plus nombreuses, puisque nous allons sans doute discuter un peu plus longuement sur ce sujet. La parole e...
Cette série d'amendements était moins longue que je ne l'imaginais. La discussion peut donc suivre un cours normal. Quel est l'avis de la commission ?
Nous allons arrêter là les débats, comme je l'ai annoncé, et procéder au vote sur les amendements.
On ne peut jouer ainsi au ping-pong tout l'après-midi, monsieur Woerth. Nous avons encore à examiner plus de 800 amendements.
Je rappelle que les amendements identiques nos 126 et 527 sont tombés du fait de l'adoption en début de séance de l'amendement no 1364 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 933.
