Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier

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Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 248, 406, 1043 et 1192. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 248.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1234, 1235, 1232, 1233, 915, 49, 919, 50, 51 et 920, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 51 et 920 sont identiques. Les amendements nos 1234, 1235, 1232 et 1233 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Les amendements nos 915, 49, 919, 50 et 51 peuvent également faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 52 rectifié et 899 rectifié. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 52 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 876 et 266, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 876.

Sur l'article 16, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 266.

Les amendements identiques nos 260, 476, 537, 1045 et 1110 sont tombés du fait de l'adoption tout à l'heure de l'amendement no 1376. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1071, 1074, 1077 et 1078, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1377, 1046 et 479, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1377 de la commission.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 272 et 1073. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 272.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 54, 113, 147, 273, 274, 832, 912, 1047, 1193 et 1260. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 54.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 132, 352, 677, 1084 et 1331. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 132.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 3. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1363.

Je suis saisie de deux amendements, nos 821 et 1172, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 821.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 106, 198, 298, 302 et 844, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 106, 198, 298 et 302 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 106.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273, 264 rectifié, 266 rectifié). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 16 à l'article 12, examiné par priorité.