Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier
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Je corrigerai une seule chose dans votre exposé : je donnerai, comme ce matin, la parole au groupe d'opposition de droite puis à un des groupes d'opposition de gauche. C'est déjà un assouplissement par rapport au Règlement. Je peux toutefois continuer à l'appliquer strictement.
À la demande du Gouvernement, nous examinons par priorité les articles 10 à 15, ainsi que les amendements portant article additionnel après l'article 15. La parole est à M. Éric Coquerel.
Pour préciser la pensée de M. Ferrand, ce n'est pas chaque groupe qui s'exprimera sur chaque amendement, …
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 128, 719 et 1284. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 128.
S'il vous plaît, mes chers collègues ! Mme Hai a aussi le droit d'exprimer son avis dans cette assemblée, même si cela ne vous convient pas.
Madame Louwagie, vous m'avez demandé la parole pour un rappel au règlement. Je vous prie de m'indiquer sur quel article il se fonde.
Je vais maintenant mettre aux voix les amendements identiques nos 128, 719 et 1284, qui ont reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.
Mes chers collègues, vous avez été nombreux à vous exprimer sur cet article. Nous allons essayer d'avancer un peu plus vite sur les amendements, chacun ayant eu largement la possibilité de parler. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 668, 714, 836, 1103 et 1179 visant à supprimer cet article. La parole est à Mme Sylvia Pine...
De plus, M. Ruffin m'avait déjà demandé la parole. Je vous invite à la demander peut-être plus tôt, de façon à pouvoir vous exprimer.
Comme je vous l'ai dit, je tiens une comptabilité des prises de parole par groupe. Je ferai tout ce qui est en mon pouvoir pour vous donner la parole, si tant est que vous la demandez.
En effet. Mais nous avons encore de longues heures de débats devant nous : nous aurons l'occasion de vous entendre. Je vais donc maintenant mettre aux voix l'amendement no 469…
Pour la bonne compréhension des débats, nous allons entendre l'avis du rapporteur général et du Gouvernement, puis je donnerai la parole à deux orateurs, qui sont déjà inscrits. Nous passerons ensuite au vote. Quel est l'avis de la commission, monsieur le rapporteur général ?
Monsieur Faure, je ne pense pas que vous vous ferez entendre en demandant des suspensions de séance. Je vous laisse juge de cette question. Pour le reste, je vous l'ai dit, vous aurez la parole : les groupes d'opposition de chaque côté s'exprimeront, mais pas chacun à son tour ni sur chaque amendement. Si nous n'avons pas le droit de nous expr...
Madame Rabault, nous avons ici affaire à une série d'amendements tendant à supprimer l'article 10. Or nous avons eu sur cet article une longue discussion, qui a permis, me semble-t-il, à toute la représentation nationale et à tous les groupes politiques de s'exprimer. J'ai indiqué, lorsque nous avons entamé l'examen de cette série d'amendements...
Monsieur le ministre de l'économie et des finances, je comprends tout à fait que le changement au banc des ministres nécessite un temps de concertation, mais je vous serais reconnaissante, la prochaine fois, de bien vouloir demander une suspension de séance à cette fin : cela m'évitera de rappeler l'ensemble de mes collègues simplement pour att...
L'amendement ayant été retiré, la procédure fait que je ne puis vous donner la parole. J'ai cependant bien noté votre demande de prise de parole. Je suis saisie de deux amendements, nos 89 et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 89.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 127 et 681. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 127.
Le vote est annoncé. Je ne peux pas vous donner la parole. Je peux en revanche la donner à M. le ministre s'il souhaite préciser la position du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 589 et 1164. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 589 de la commission des finances.
Je vais mettre un terme à ce rappel au règlement, mais sur chaque amendement, nos discussions ne doivent pas s'éloigner de l'objet de cet amendement. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement.
