Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier
205 interventions trouvées.
Sur les amendements identiques nos 589 et 1164, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Je suis saisie d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 10, et tout d'abord de deux amendements identiques, nos 658 et 675. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 658.
Mes chers collègues, s'agissant des interventions sur les amendements, la règle reste la même, que le Gouvernement et le groupe majoritaire soient d'accord ou pas : deux orateurs se sont déjà exprimés, et il n'y en aura pas plus.
Vous n'avez pas reçu délégation pour le faire, monsieur Hetzel. En conséquence nous ne pouvons pas accéder à votre demande. Je vais cependant vous répondre. Là où je suis, je traite tous les groupes de la même manière, que ce soit celui de la majorité ou ceux de l'opposition. S'agissant de cet amendement, j'ai procédé exactement comme pour n'i...
Il est vrai qu'il y avait un brouhaha né de vos conciliabules. C'est pourquoi je vous invite à rester calmes et à rester à vos places pendant les débats. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 360, 1253, 90, 175, 902, 1033 et 720, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 90, 175, 902 et 1033 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 360.
Je vous remercie, monsieur de Courson, pour cette analogie pleine d'humour. La parole est à M. le ministre.
Sur les amendements identiques nos 90, 175, 902 et 1033, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 90, 175, 902, 1033. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 90.
Nous soulignons à l'intention de nos jeunes amis qui assistent à nos débats que M. de Courson faisait de l'humour. Je vous rassure, cette assemblée n'est absolument pas sous l'emprise de drogues.
Je vous remercie, monsieur le rapporteur, et je propose à tous que nous arrêtions de filer cette métaphore.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1352 et 808, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1352 de la commission des finances.
Exceptionnellement, compte tenu de la longueur de cette discussion commune et du grand nombre d'amendements examinés, je vais donner la parole à plus d'orateurs que d'habitude mais, je le répète, c'est à titre exceptionnel. La parole est à Mme Nadia Hai.
Avant tout rappel au Règlement, je rappelle à M. Jumel que je peux donner la parole à un orateur par amendement, qu'actuellement j'en écoute deux, …
La parole est à M. le ministre, que j'invite à faire une réponse brève, pour que nous puissions procéder au vote.
Madame Rabault, j'ai vu que vous demandiez la parole, mais le groupe Nouvelle Gauche a déjà eu l'occasion de s'exprimer sur cette série d'amendements.
Je vais suspendre à nouveau la séance afin de pouvoir accepter deux sous-amendements qui permettront à tous de s'exprimer. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous allons procéder dans l'ordre suivant : nous écouterons d'abord MM. Pueyo et Abad sur l'amendement no 83 rectifié ; puis M. Le Fur présentera les sous-amendements nos 1366 et 1367. La parole est à M. Joaquim Pueyo.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1306 et 1269 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 83 rectifié, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 1366 et 1367, à l'amendement no 83 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le...
