Les interventions de Corinne Vignon sur ce dossier
69 amendements trouvés
12/10/2019 — Amendement N° AS555 au texte N° 2296 - Après l'article 25 (Irrecevable)
M. Le Gac, M. Kerlogot, Mme Le Feur, Mme Melchior, M. Larsonneur, M. Joncour, M. Haury, M. Girardin, M. Taché, Mme O'...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) assurent la prise en charge de proximité 24h/24 et 7j/7 des malades atteints de la mucoviscidose. En raison d’un manque de fina...
12/10/2019 — Amendement N° AS1019 au texte N° 2296 - Article 56 (Irrecevable)
Mme Lecocq, Mme Rist, M. Borowczyk, Mme Cloarec-Le Nabour, Mme Bagarry, M. Belhaddad, Mme Bourguignon, Mme Brocard, M...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’expérimentation proposée s’inscrit dans le cadre du renforcement des politiques de maintien en emploi et de prévention de la désinsertion professionnelle. Elle vise, plus précisément, à créer des p...
12/10/2019 — Amendement N° AS272 au texte N° 2296 - Après l'article 36 (Irrecevable)
M. Touraine, Mme Bagarry, M. Baichère, Mme Brugnera, Mme Brulebois, Mme De Temmerman, Mme Dufeu Schubert, Mme Hérin, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’accès aux soins est aujourd’hui de plus en plus difficile pour les patients dans un nombre croissant de territoires. Ces circonstances justifient du renforcement par la loi d’une participation équ...
12/10/2019 — Amendement N° AS627 au texte N° 2296 - Après l'article 53 (Irrecevable)
M. Daniel, Mme Hammerer, M. Leclabart, Mme Brulebois, M. Baichère, M. Anato, M. Kokouendo, M. Krabal, M. Orphelin, Mm...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’allocation aux adultes handicapés (AAH) est une garantie de ressources pour les adultes atteints d’un certain degré d’incapacité dû à un handicap ou à une maladie chronique. Cette allocation est ac...
12/10/2019 — Amendement N° AS940 au texte N° 2296 - Après l'article 40 (Irrecevable)
Mme Robert, M. Perea, M. Haury, Mme Janvier, Mme Le Feur, Mme Louis, Mme Vignon, M. Krabal, Mme Chapelier, Mme Hammer...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les événements récents aux États-Unis ont encore inquiété la population sur la cigarette électronique où le vapotage serait responsable de cinq décès et aurait causé des problèmes respiratoires chez ...
08/10/2019 — Amendement N° 1732 au texte N° 2296 - Après l'article 14 (Retiré avant séance)
Mme Grandjean, M. Véran, Mme Lecocq, Mme Dufeu Schubert, M. Borowczyk, Mme Limon, Mme Vignon, Mme Khattabi
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
08/10/2019 — Amendement N° 1303 au texte N° 2296 - Après l'article 13 (Retiré avant séance)
Mme Grandjean, M. Véran, Mme Lecocq, Mme Dufeu Schubert, M. Borowczyk, Mme Limon, Mme Vignon, Mme Khattabi
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
