Les amendements de David Habib pour ce dossier
93 interventions trouvées.
Nous commençons par les amendements relatifs à la mission « Action extérieure de l'État ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1240.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1235.
Nous abordons les amendements relatifs à la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ». Sur l'amendement 1003, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendeme...
Les amendements nos 1101, 1047, 1095, 1078, 1080 et 1099 de M. Dominique Potier, 1111 et 1116 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe, 1049 de M. Dominique Potier, 558 et 565 de M. Guillaume Garot, 1081 et 1100 de M. Dominique Potier, 555 de M. Guillaume Garot et 1051 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pou...
L'amendement no 1052 de M. Dominique Potier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 157 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 46 Contre 94
Nous en venons aux crédits de la mission « Aide publique au développement ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1243.
Nous en venons aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », la parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1230.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements nos 498 et 497, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur la mission « Cohésion des territoires », je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1245, 912, 542, 592, 595, 593 et 594. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1245.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Culture ». L'amendement no 1229 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 1066.
Les amendements nos 277 de Mme Frédérique Dumas, 1059 de Mme Michèle Victory et 100 de Mme Brigitte Kuster sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Culture » ?
Nous en venons à la mission « Défense ». La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 494.
Nous en venons à la mission « Direction de l'action du Gouvernement ». L'amendement no 1233 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 242.
Nous en venons à la mission « Écologie, développement et mobilités durables ». L'amendement no 1246 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 255.
Les amendements nos 237 de M. Guillaume Garot, 167 de Mme Chantal Jourdan, 232 de M. Gérard Leseul, 234 de M. Guillaume Garot, 266 et 161 de M. Gérard Leseul sont défendus. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement no 247.
Les amendements nos 243 de M. Gérard Leseul, 249 de M. Guillaume Garot et 251 de Mme Chantal Jourdan sont défendus. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 261.
Les amendements nos 300 de M. Guillaume Garot et 296 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour soutenir l'amendement no 530.
Nous devons mettre tous ces amendements aux voix l'un après l'autre, mais cela ne m'empêche pas de penser qu'il serait opportun de réfléchir à notre procédure parlementaire.
Il nous reste 474 amendements à examiner – sous l'autorité de M. le ministre délégué et de M. le rapporteur général, nous avons bien avancé. Sur la mission « Écologie », j'ai accepté plusieurs interventions alors que le Gouvernement et le rapporteur général avaient fourni des explications. Il serait bon de ne pas intervenir sur un amendement un...
