Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement
(Après l'article unique)

Les amendements nos 238 de M. Patrick Hetzel, 380 de M. Julien Ravier, et 247 de M. Patrick Hetzel sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 4 Contre 40

Je suis saisi de deux amendements, nos 331 et 340, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 331.

Je suis saisi de deux amendements, nos 355 et 407, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 355.

Madame Kuster, j'ai indiqué tout à l'heure que je donnerais seulement la parole à deux orateurs. C'est d'ailleurs à cause de vous que j'ai dû le rappeler.

J'ai refusé la parole à M. Leseul qui souhaitait rappeler que la parité datait du gouvernement de Lionel Jospin, et je le remercie pour ce rappel historique.

Je vous avoue franchement que je suis surpris : je viens d'apprendre que des dispositions que nous avions adoptées en début de législature concernant l'extraction du gaz sont remises en cause dans le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Or, cela concerne directement ma ...

Sur les amendements no 2 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

… mais nous sommes tous des êtres humains. Avant d'être vice-président de l'Assemblée, avant même d'être député socialiste, je protège un département.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2, 142 et 300. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 2.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 8 Contre 35

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 30 et 237. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 30.

Monsieur Le Fur, vous avez évoqué Bernard Accoyer, permettez-moi de citer à mon tour Claude Bartolone, qui a, lui aussi, beaucoup travaillé sur ces questions. La vie n'a pas commencé en 2017.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 361, 12, 140 et 303, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 12, 140 et 303 sont identiques. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 361.

Le débat est de qualité, il y a des échanges et en plus il y a de l'humour, monsieur Le Fur vient d'en faire la démonstration. La parole est à M. Julien Aubert.

Sur l'amendement no 3, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 180.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 33, 138 et 306. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 33.

Les amendements nos 138 de M. Xavier Breton et 306 de M. Philippe Gosselin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

C'est le miracle de cette assemblée que, même à cinquante, nous soyons capables de nous disputer comme si nous étions cinq cents. Ça fait vingt ans que je m'en réjouis, et c'est peut-être pour cela que je me dis qu'il faudrait continuer.

Monsieur Lambert, ce n'est pas la peine de relancer cet échange. Je vous donnerai la parole pour le rappel au règlement que vous demandez, et je sais que vous trouverez les mots pour le faire avec mesure. La parole est à M. Gérard Leseul.