Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 6 Contre 25
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 37, 341 et 392. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 37.
Les amendements nos 341 de M. Philippe Benassaya et 392 de M. Julien Ravier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 231, 351, 27, 301, 389, 353 et 277, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 27 et 301 sont identiques. Les amendements nos 231 de M. Patrick Hetzel et 351 de M. Philippe Benassaya sont défendus. Sur les amendements identiques nos 27 et 301, je suis saisi par le groupe Les ...
Vous n'êtes en effet pas les seuls à y être attachés, monsieur Le Fur ! La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 301.
Sur l'amendement no 251, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements nos 113 et 111, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements nos 389 de M. Julien Ravier et 353 de M. Philippe Benassaya sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 4 Contre 49
Il n'en est pas signataire. Je propose que votre intervention vale présentation de l'amendement, ce qui nous permettra ensuite de le voter.
Monsieur Lambert, je parle non seulement le béarnais mais aussi le français ! Je vous ai dit oui.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 6 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 2 Contre 48
Je suis saisi de six amendements, nos 275, 312, 317, 321, 384 et 276, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 275, 312 et 317 d'une part, 321 et 384 d'autre part, sont identiques. L'amendement no 275 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 312.
Tout le monde comprend bien votre situation, monsieur Castellani. M. Ciotti, vous et moi sommes les députés dont les circonscriptions sont les plus lointaines : tant que nous avons des avions, prenons-les !
Pour l'Hexagone, en tout cas… Les amendements nos 317 de M. Jean-Félix Acquaviva, 321 de M. Paul-André Colombani, 384 de M. Michel Castellani et 276 de M. Paul-André Colombani sont défendus.
Mes chers collègues, je vais évidemment donner la parole à ceux qui l'ont demandée, mais je signale la présence de députés qui, comme M. Brotherson, habitent loin et voudraient présenter leurs amendements. En étant taquin, je dirais que, tant qu'il reste encore des avions, laissons les députés rentrer dans leur circonscription – je me sens conc...
Sur amendement no 154, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 390 et 383 de M. Julien Ravier, 356 et 359 de M. Philippe Benassaya, 15 de M. Marc Le Fur et 335 de M. Julien Ravier sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 184 et 302, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 184.
Sur l'amendement no 252, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 179.
Chers collègues, avançons ! J'ai pris un engagement vis-à-vis de M. Brotherson et il nous reste à examiner dix amendements avant d'en arriver au sien.
