Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 34, 139, 307. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 34.
La parole est à M. François-Michel Lambert, pour un rappel au règlement. Monsieur Lambert, vous me promettez d'être bref. Entre députés du Sud, on se fait des promesses et on les tient !
La parole est à M. Éric Ciotti. Soyez bref, monsieur Ciotti, je vous en prie, car nous avons hâte de voter votre amendement !
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 369. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 10.
Non, je ne donnerai la parole qu'aux deux premiers députés en ayant fait la demande. Faites donc preuve d'une plus grande vivacité !
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 403 dont je rappelle qu'ils font l'objet d'un scrutin public. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 3.
Sur l'amendement no 402, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 402.
C'est à moi d'en juger. Or je vivrais votre désir de prendre la parole comme une volonté de rallonger les débats. Comme je sais que ce n'est absolument pas le cas, je mets aux voix les amendements identiques nos 3 et 403.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 8 Contre 39
Sur l'amendement no 164, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Naegelen pour soutenir l'amendement.
Monsieur Le Fur, je vous ai dit tout à l'heure combien j'étais troublé par certaines décisions touchant ma circonscription. Je vous suggère de m'aider à surmonter ce choc émotionnel en évitant d'élever la voix et en montrant du respect et de l'écoute à l'égard de vos collègues.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 5 Contre 38
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 6 Contre 41
Sur l'amendement no 393, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir les amendements nos 56 et 57, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 401 et 349, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 401.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 35 et 308. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 35.
Je suis saisi de deux amendements, nos 360 et 395, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 360.
L'amendement no 395 de M. Julien Ravier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 5 Contre 44
La séance est reprise. Sur l'amendement no 342, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 342.
