Vigilance sanitaire
(Article 2)

J'ai essayé de donner la parole à deux orateurs pour et deux contre ; je ne pouvais imaginer qu'il y avait aussi des pour et contre en même temps.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 155 Nombre de suffrages exprimés 149 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 91 Contre 58

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 214 et 239. Sur l'amendement n° 214, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement.

Monsieur le ministre, je vais vous donner la parole dans un instant, mais Mme Lebon et M. Gosselin m'avaient indiqué vouloir s'exprimer. Monsieur Ratenon, je regrette, Mme Panot vient de s'exprimer, et il ne peut y avoir deux interventions par groupe.

Comme le dirait M. Coquerel, nous en sommes à la cinquième année de la législature, chacun connaît les règles. La parole est à Mme Karine Lebon.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 51 Contre 77

Je suis saisi de trois amendements, n° 275, 242 et 298, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 242, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour soutenir l'amendement n...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 50 Contre 77

Je suis saisi de sept amendements, n° 45, 88, 292, 55, 98, 148 et 295, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 45, 88 et 292 sont identiques, ainsi que les amendements n° 55, 98, 148 et 295. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 45.

L'amendement n° 98 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 148.

Merci, monsieur Hemedinger, mais M. Bru et Mme Poueyto pourraient vous dire qu'il faisait 32 degrés chez nous aujourd'hui. L'amendement n° 295 de M. Philippe Gosselin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 43 et 86. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 43.

Monsieur Bricout, nous vous remercions d'avoir pointé la responsabilité de vos collègues du groupe Socialistes et apparentés ! M. le ministre connaît bien ce groupe et a immédiatement identifié l'auteur de l'amendement.

Nous ne votons donc pas sur votre amendement, monsieur Bricout, mais il aurait évidemment obtenu la majorité des voix !

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 46 et 89. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 46.

Je suis saisi de trois amendements, n° 48, 91 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 48 de M. Xavier Breton et 91 de M. Patrick Hetzel ont été défendus. Nous passons à présent à l'amendement n° 195. Qui le défend, chers collègues ?

Les amendements identiques n° 49 de M. Xavier Breton et 92 de M. Patrick Hetzel, ainsi que l'amendement n° 197 de Mme Lamia El Aaraje, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 50 et 93. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 50.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 51, 94, 147, 294 et 347. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 51.

L'amendement n° 94 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 147.