Les amendements de David Habib pour ce dossier
112 interventions trouvées.
Monsieur Thiébaut, vous n'aviez pas cinq minutes. Quant à vous, monsieur Bazin, je ne peux pas vous redonner la parole : M. Breton s'est déjà exprimé une deuxième fois.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 52, 95, 53 et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 52 et 95, d'une part, et les amendements n° 53 et 96, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 52.
Les amendements identiques n° 53 de M. Xavier Breton et 96 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 54 rectifié et 97 rectifié. L'amendement n° 54 rectifié de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 97 rectifié.
Sur les amendements n° 336 et 337, je suis saisi par le groupe La France insoumise de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir les amendements n° 336 et 337, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 117 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 38 Contre 79
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 32 Contre 78
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 56, 99 et 297. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 56.
Le fait d'être un député d'outre-mer ne signifie pas que l'on ait automatiquement droit à la parole, monsieur Jumel ! Je veux bien donner la parole à M. Nilor, mais d'une part je ne l'ai pas vu la demander, d'autre part chacun doit être raisonnable, car si j'ai accepté que nous abordions certains amendements avant la levée de séance, il ne faud...
Vous vous êtes déjà beaucoup exprimé, monsieur Nilor, et ne sauriez donc prétendre avoir été privé de quoi que ce soit. Le seul ici à ne pouvoir s'exprimer sur les amendements, c'est moi, puisque je préside cette séance !
La parole est à M. Thierry Michels, pour soutenir les amendements n° 223 et 222, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
