Bioéthique

Les amendements nos 725 et 727 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée, sont défendus.

Les amendements identiques nos 86 de M. Xavier Breton, 245 de M. Patrick Hetzel, 1075 de M. Thibault Bazin, 1588 de M. Marc Le Fur, 1700 de Mme Annie Genevard et 2067 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 90, 250, 534, 730, 1076, 1591 et 2065. L'amendement no 90 de M. Xavier Breton est défendu. Il en va de même de l'amendement no 250 de M. Patrick Hetzel. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 534.

L'amendement no 730 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1076.

L'amendement no 1591 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 2065.

Les amendements nos 548 de Mme Marie-France Lorho, 2123 de M. Jean-Louis Touraine et 2133 de M. Raphaël Gérard sont défendus.

Sur l'amendement no 733 à venir, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 732 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Je suis saisi de dix amendements, nos 88, 251, 1592, 729, 1077, 89, 252, 1078, 1593 et 1703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 88, 251 et 1592 sont identiques, de même que les amendements nos 89, 252, 1078, 1593 et 1703. L'amendement no 88 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pou...

Les amendements nos 1592 de M. Patrick Hetzel, 729 de Mme Emmanuelle Ménard, 1077 de M. Thibault Bazin, 89 de M. Xavier Breton, 252 de M. Patrick Hetzel, 1078 de M. Thibault Bazin, 1593 de M. Marc Le Fur et 1703 de Mme Annie Genevard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi des amendements nos 87 rectifié de M. Xavier Breton, 248 rectifié de M. Patrick Hetzel, 1590 rectifié de M. Marc Le Fur, 736 rectifié de Mme Emmanuelle Ménard et 2128 de Mme Annie Genevard, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 87 rectifié, 248 rectifié et 1590 rectifié sont identiques, de même que les...

Je suis saisi des amendements nos 85 de M. Xavier Breton, 247 de M. Patrick Hetzel, 1589 de M. Marc Le Fur, 1193 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 85, 247 et 1589 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi des amendements identiques nos 118, 294, 1124, 1297, 1632, 2052 et 2055. Les amendements nos 118 de M. Xavier Breton et 294 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1124.

Les amendements identiques nos 733 de Mme Agnès Thill, 1079 de M. Thibault Bazin, 1281 de Mme Blandine Brocard et 1311 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements nos 1632 de M. Le Fur, 2052 de Mme Valentin et 2055 de M. Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 19 Contre 46

Les amendements nos 734 et 2287 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 528 et 648, tendant à rétablir l'article 22 ter. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 528.

Je suis saisi des amendements nos 737 de Mme Agnès Thill, 1080 de M. Thibault Bazin et 899 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 737 et 1080 sont identiques. Ces trois amendements sont défendus.

Les amendements identiques nos 98 de M. Xavier Breton, 256 de M. Patrick Hetzel, 742 de Mme Emmanuelle Ménard, 1082 de M. Thibault Bazin, 1595 de M. Marc Le Fur, 1706 de Mme Annie Genevard et 2066 de M. Bernard Perrut, qui tendent à supprimer l'article 16, sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 92, 257, 1596 et 1708. Les amendements nos 92 de M. Xavier Breton, 257 de M. Patrick Hetzel et 1596 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 1708.