Bioéthique

L'amendement no 122 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Les amendements identiques nos 93 de M. Xavier Breton, 259 de M. Patrick Hetzel, 1598 de M. Marc Le Fur, 1707 de Mme Annie Genevard et 2064 de M. Bernard Perrut sont défendus.

Je suis saisi de six amendements, nos 2151, 123, 299, 1137, 1634 et 1138, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 123, 299, 1137 et 1634 sont identiques. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 2151.

L'amendement no 299 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1137.

L'amendement no 1634 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1138.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 94, 263, 1086 et 1709. Les amendements nos 94 M. Xavier Breton, 263 de M. Patrick Hetzel et 1086 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 1709.

Les amendements identiques nos 95 de M. Xavier Breton, 265 de M. Patrick Hetzel, 1291 de Mme Agnès Thill, 1710 de Mme Annie Genevard et 2215 de M. Julien Aubert sont défendus.

Les amendements nos 1216 de Mme Emmanuelle Ménard et 1304 de Mme Agnès Thill, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 124, 301 et 1635. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 124.

Les amendements identiques nos 301 de M. Patrick Hetzel et 1635 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements identiques ?

Les amendements nos 783 de Mme Emmanuelle Ménard et 564 de Mme Marie-France Lorho, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques nos 96 de M. Xavier Breton, 266 de M. Patrick Hetzel, 1087 de M. Thibault Bazin, 1292 de Mme Agnès Thill, 1711 de Mme Annie Genevard, 2053 de Mme Isabelle Valentin et 2063 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les amendements identiques no 390 et suivants à venir, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Les amendements identiques nos 99 de M. Xavier Breton, 269 de M. Patrick Hetzel et 1454 de Mme Marie-France Lorho sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement no 903 de Mme Emmanuelle Ménard et les amendements nos 1126 et 1169 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 390, 451, 1057, 1090 et 1606. Les amendements nos 390 de M. Xavier Breton et 451 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 1057.

Les amendements nos 1090 de M. Thibault Bazin et 1606 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements nos 530 de Mme Marie-Noëlle Battistel, 1430 de M. Pierre Dharréville et 785 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 21 Contre 50

C'est souvent ceux qui crient « allez ! » maintenant qui prennent la parole ! Je l'ai déjà dit : des vice-présidents, je ne suis pas celui qui réside le plus près de Paris. Si nos travaux se poursuivent demain, il faudra en trouver un autre. Les amendements nos 1066, 1068, 1067 et 1065 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à discussion...