Bioéthique

Les amendements n° 465 de M. Xavier Breton, 635 de M. Philippe Gosselin, 937 de Mme Anne-Laure Blin et 1423 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 256 de M. Patrick Hetzel, 448 de M. Xavier Breton, 628 de M. Philippe Gosselin, 938 de Mme Anne-Laure Blin et 1425 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 73 de Mme Emmanuelle Ménard, 1308 de M. Thibault Bazin et 74 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Les amendements identiques n° 257 de M. Patrick Hetzel, 466 de M. Xavier Breton, 742 de M. Philippe Gosselin, 940 de Mme Anne-Laure Blin, 1310 de M. Thibault Bazin et 1427 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 75 et 1312. L'amendement n° 75 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1312.

Pour votre information, mes chers collègues, il nous reste 380 amendements à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 3833, 4222).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1074.

L'amendement n° 1074 de M. Pascal Brindeau est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour donner l'avis de la commission spéciale.

Ne commencez pas, monsieur Cordier ! Le règlement a été respecté par M. le rapporteur et il ne vous appartient pas d'en commenter son usage. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1075, 168, 371, 784 et 1223, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 168, 371, 784 et 1223 sont identiques. L'amendement n° 1075 de Mme Agnès Thill est défendu. Les amendements n° 168 de M. Patrick Hetzel, 371 de M. Xavier Breton, 784 de Mme Anne-Laure Blin et 1223 de M. Mar...

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1607, 166, 369, 782 et 1219, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 166, 369, 782 et 1219 sont identiques. L'amendement n° 1607 de Mme Blandine Brocard est défendu. Les amendements n° 166 de M. Patrick Hetzel, 369 de M. Xavier Breton, 782 de Mme Anne-Laure Blin et 1219 de M. Mar...

Je suis saisi de douze amendements, n° 167, 370, 534, 715, 783, 931, 1221, 1513, 536, 1566, 9 et 1608, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 167, 370, 534, 715, 783, 931, 1221, 1513 d'une part, 536 et 1566 d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 167 de M. Patrick Hetzel, 370 de M. Xavier Breton et 534 de M...

Les amendements n° 783 de Mme Anne-Laure Blin, 931 de Mme Agnès Thill, 1221 de M. Marc Le Fur, 1513 de M. Julien Ravier, 536 de Mme Emmanuelle Ménard, 1566 de Mme Josiane Corneloup, 9 de Mme Annie Genevard et 1608 de Mme Blandine Brocard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, n° 170, 373, 786, 1226, 169, 372, 785 et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 170, 373, 786, 1226 d'une part, et 169, 372, 785 et 1224 d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 170 de M. Patrick Hetzel, 373 de M. Xavier Breton, 786 de Mme Anne-Laure Blin, 1226 de M. ...

Je suis saisi de sept amendements, n° 588, 680, 1609, 171, 374, 787 et 1228, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 588 et 680, d'une part, et 171, 374, 787 et 1228, d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 588 de Mme Annie Genevard, 680 de M. Fabien Di Filippo, 1609 de Mme Blandine Brocard, 171 de M. Patric...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 172, 375, 541 et 788. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 172.

Les amendements n° 375 de M. Xavier Breton, 541 de Mme Emmanuelle Ménard et 788 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Vous ne pouvez plus parler, madame Ménard. Le règlement, c'est le règlement. L'autorité est une valeur à laquelle chacun doit se soumettre.

Les amendements identiques n° 173 de M. Patrick Hetzel, 376 de M. Xavier Breton, 789 de Mme Anne-Laure Blin et 1233 de M. Marc Le Fur sont défendus.