Bioéthique

Je suis saisi de sept amendements identiques, n° 8, 175, 378, 791, 1237, 1476 et 1616. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 8.

Les amendements n° 175 de M. Patrick Hetzel, 378 de M. Xavier Breton, 791 de Mme Anne-Laure Blin et 1237 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement n° 1476.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1613, 176, 379, 792 et 1238, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 176, 379, 792 et 1238 sont identiques. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement n° 1613.

Les amendements n° 176 de M. Patrick Hetzel, 379 de M. Xavier Breton, 792 de Mme Anne-Laure Blin et 1238 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 1084 de Mme Agnès Thill, 1614 de Mme Blandine Brocard et 550 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Les amendements identiques n° 177 de M. Patrick Hetzel, 380 de M. Xavier Breton, 551 Mme Emmanuelle Ménard, 793 de Mme Anne-Laure Blin, 1152 de M. Thibault Bazin et 1239 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1085 et 1153. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1085.

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 178 de M. Patrick Hetzel, 381 de M. Xavier Breton, 794 de Mme Anne-Laure Blin et 1241 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de huit amendements, n° 329, 1617, 179, 382, 795, 1242, 1192 et 1195, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 179, 382, 795 et 1242, d'une part, ainsi que les amendements n° 1192 et 1195, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 329.

Les amendements identiques n° 382 de M. Xavier Breton, 795 de Mme Anne-Laure Blin et 1242 de M. Marc Le Fur, ainsi que les amendements identiques n° 1192 de M. Patrick Hetzel et 1195 de M. Xavier Breton sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 126 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 83 Contre 35

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 900, 1088 et 1134. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 900.

Les amendements identiques n° 1088 de Mme Agnès Thill et 1134 de M. Xavier Breton sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 181 de M. Patrick Hetzel, 384 de M. Xavier Breton et 1243 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 180 de M. Patrick Hetzel, 383 de M. Xavier Breton, 596 de M. Philippe Gosselin, 796 de Mme Anne-Laure Blin et 1245 de M. Marc Le Fur sont défendus.

L'amendement n° 1025 de Mme Emmanuelle Ménard, qui tend à supprimer l'article 3, est défendu. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 183, 386, 798 et 1248. L'amendement n° 183 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 386.

Les amendements n° 798 de Mme Anne-Laure Blin et 1248 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 182 de M. Patrick Hetzel, 385 de M. Xavier Breton, 797 de Mme Anne-Laure Blin, 1246 de M. Marc Le Fur et 1618 de Mme Blandine Brocard sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 184, 387, 799 et 1249. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 184.