Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements, n° 978 rectifié et 1101, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Géraldine Bannier, pour soutenir l'amendement n° 978 rectifié.

C'est un débat interne au groupe Les Républicains, entre MM. Aubert et Gosselin, qui crée un bruit de fond. D'autant que, monsieur Aubert, votre voix porte.

Je suis saisi de deux amendements, n° 712 et 1102, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement n° 712.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1578 et 1574. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1578.

Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 137 à l'article 1er .

Les amendements identiques n° 137 de M. Patrick Hetzel, 340 de M. Xavier Breton, 726 de Mme Anne-Laure Blin et 1180 de M. Marc Le Fur, ainsi que le n° 819 de Mme Annie Genevard, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1579 et 1575. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1579.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

L'amendement n° 1575 de Mme la rapporteure est défendu. Je vais mettre aux voix ces deux amendements… Pardon, monsieur Hetzel, vous aviez demandé la parole, mais MM. Gosselin et Aubert font tellement de bruit que je ne vous entends pas !

Les amendements identiques n° 138 de M. Patrick Hetzel, 341 de M. Xavier Breton, 1181 de M. Marc Le Fur, 1511 de M. Julien Ravier et 1565 de Mme Josiane Corneloup sont défendus.

Les amendements identiques n° 139 de M. Patrick Hetzel, 342 de M. Xavier Breton, 728 de Mme Anne-Laure Blin, 1146 de M. Thibault Bazin et 1182 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 140 de M. Patrick Hetzel, 343 de M. Xavier Breton et 1183 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Il nous appartiendra, il vous appartiendra éventuellement de modifier les procédures. En tout état de cause, et je ne porte pas de jugement, celle utilisée est conforme au règlement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 861, 870, 1039, 862, 871, 1147, 31, 958, 330, 525, 325, 30 et 10, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 861 et 870, d'une part, et 862 et 871, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 861.

Je suis tenu de prendre les amendements tels qu'ils me sont présentés par le service de la séance et de vous les soumettre.

Les amendements n° 870 de M. Xavier Breton, 1039 de M. Pascal Brindeau, 862 de M. Patrick Hetzel, 871 de M. Xavier Breton et 1147 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement n° 31.

L'amendement n° 525 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 325.

L'amendement n° 30 de M. Raphaël Gérard est défendu. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock, pour soutenir l'amendement n° 10.

Je suis saisi de deux amendements n° 590 de Mme Annie Genevard et 812 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Ils sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 200 de M. Patrick Hetzel, 403 de M. Xavier Breton et 841 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.