Bioéthique

Les amendements rédactionnels identiques n° 818 de Mme Emmanuelle Ménard et 1529 de Mme la rapporteure sont défendus.

Je suis saisi de neuf amendements, n° 204, 407, 845, 1306, 843, 203, 406, 844 et 1301, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 204, 407, 845 et 1306, sont identiques, de même que les amendements n° 203, 406, 844 et 1301. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 204.

Les amendements identiques n° 407 de M. Xavier Breton, 845 de Mme Anne-Laure Blin et 1306 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement n° 843 de Mme Anne-Laure Blin est lui aussi défendu, de même que les amendements identiques n° 203 de M. Patrick Hetzel, 406 de M. Xavier Breton, 844 de Mme Anne-Laure Blin et 1301 de M. Marc Le Fur.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 201, 404 et 840. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 201.

Les amendements n° 854 de Mme Emmanuelle Ménard et 1105 de M. Pascal Brindeau, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 613 et 1156. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 613.

Je suis saisi de six amendements n° 858 de Mme Emmanuel Ménard, 1157 de M. Thibault Bazin, 1311 de M. Marc Le Fur, 205 de M. Patrick Hetzel, 408 de M. Xavier Breton et 847 de Mme Anne-Laure Blin, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 858 et 1157 sont identiques, ainsi que les amendements n° 205, 408 et 847. Tous son...

Les amendements identiques n° 612 de M. Philippe Gosselin, 842 de Mme Anne-Laure Blin et 1294 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1577 et 1573. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1577.

Laissez Mme Bergé s'exprimer ! C'est un sujet important, sur lequel M. le secrétaire d'État et M. le rapporteur se sont exprimés de manière approfondie. Chaque orateur a ensuite pu prendre la parole correctement. Seule Mme Bergé a la parole.

Monsieur Aubert, souhaitons-nous à tous deux d'être présents lors de la prochaine législature, pour éventuellement apporter des corrections au règlement.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 614, 1106, 202, 405 et 1297, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 614, 1106 sont identiques, de même que les amendements n° 202, 405 et 1297. L'amendement n° 614 de M. Philippe Gosselin est défendu. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1106.

Les amendements identiques n° 202 de M. Patrick Hetzel, 405 de M. Xavier Breton et 1297 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, n° 328, 957 et 1557, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 328 et 957 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 328.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 70 Contre 17

Je suis saisi de sept amendements identiques, n° 235, 438, 620, 624, 895, 985 et 1366. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 235.

Je suis saisi de onze amendements, n° 103, 46, 1599, 145, 348, 741, 1188, 146, 349, 744 et 1189, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 145, 348, 741 et 1188 sont identiques, ainsi que les amendements n° 146, 349, 744 et 1189. Les amendements n° 103 et 46 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme B...

Les amendements identiques n° 438 de M. Xavier Breton, 620 de Mme Annie Genevard, 624 de M. Philippe Gosselin, 895 de Mme Anne-Laure Blin, 985 de Mme Emmanuelle Ménard et 1366 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 145 de M. Patrick Hetzel, 348 de M. Xavier Breton, 741 de Mme Anne-Laure Blin et 1188 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements identiques n° 146 de M. Patrick Hetzel, 349 de M. Xavier Breton, 744 de Mme Anne-Laure Blin et 1189 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1543 et 1592. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1543.