Bioéthique

Les amendements identiques n° 153 de M. Patrick Hetzel, 356 de M. Xavier Breton, 766 de Mme Anne-Laure Blin et 1199 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements identiques n° 154 de M. Patrick Hetzel, 357 de M. Xavier Breton, 767 de Mme Anne-Laure Blin et 1200 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 155 de M. Patrick Hetzel, 358 de M. Xavier Breton, 768 de Mme Anne-Laure Blin et 1201 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 11 et 529. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock, pour soutenir l'amendement n° 11.

Les amendements identiques n° 156 de M. Patrick Hetzel, 359 de M. Xavier Breton et 1203 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 157, 360, 1204 et 1602, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 157 de M. Patrick Hetzel, 360 de M. Xavier Breton et 1204 de M. Marc Le Fur sont identiques et défendus. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement n° 1602.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 158, 361, 564, 770 et 1205. L'amendement n° 158 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 361.

Les amendements n° 564 de Mme Annie Genevard, 770 de Mme Anne-Laure Blin et 1205 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques n° 159 de M. Patrick Hetzel, 362 de M. Xavier Breton, 774 de Mme Anne-Laure Blin et 1206 de M. Marc Le Fur par sont défendus.

Les amendements identiques n° 160 de M. Patrick Hetzel, 363 de M. Xavier Breton, 775 de Mme Anne-Laure Blin et 1207de M. Marc Le Fur sont défendus.

Sur l'article 1er , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 162 de M. Patrick Hetzel, 365 de M. Xavier Breton, 777 de Mme Anne-Laure Blin et 1210 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 161 de M. Patrick Hetzel, 364 de M. Xavier Breton, 776 de Mme Anne-Laure Blin et 1208 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1070 de Mme Valérie Six, 163 de M. Patrick Hetzel, 366 de M. Xavier Breton, 778 de Mme Anne-Laure Blin et 1211 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 163, 366, 778 et 1211 sont identiques. Tous les amendements sont défendus.

Les amendements n° 1071 de Mme Valérie Six, 1605 de Mme Blandine Brocard et 530 de M. Guillaume Chiche sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, n° 1149 de M. Thibault Bazin et 56 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements sont défendus.

Les amendements identiques n° 164 de M. Patrick Hetzel, 367 de M. Xavier Breton, 779 de Mme Anne-Laure Blin, 1213 de M. Marc Le Fur et 1606 de Mme Blandine Brocard sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 81 Contre 39

Les amendements identiques n° 580 de Mme Annie Genevard, 1150 de M. Thibault Bazin et 1510 de M. Julien Ravier, visant à rétablir cet article, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements de suppression, n° 731, 1072, 1525 et 1540. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 731.

L'amendement n° 1072 de M. Pascal Brindeau est défendu. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1525.