Bioéthique

Je suis saisi de neuf amendements, n° 100, 141, 344, 556, 732, 1042, 1184, 1568 et 1043, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 141, 344, 556, 732, 1042, 1184 et 1568 sont identiques. Les amendements n° 100 de Mme Emmanuelle Ménard, 141 de M. Patrick Hetzel, et 344 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à ...

Les amendements identiques n° 732 de Mme Anne-Laure Blin, 1042 de Mme Agnès Thill, 1184 de M. Marc Le Fur et 1568 de Mme Josiane Corneloup sont défendus, de même que l'amendement n° 1043 de Mme Agnès Thill. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 142, 345, 737, 1046 et 1185. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 142.

Les amendements identiques n° 345 de M. Xavier Breton, 737 de Mme Anne-Laure Blin, 1046 de Mme Valérie Six et 1185 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 1047 de M. Pascal Brindeau et 1052 de Mme Agnès Thill, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques n° 143 de M. Patrick Hetzel, 346 de M. Xavier Breton, 738 de Mme Anne-Laure Blin et 1186 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 50 de Mme Emmanuelle Ménard, 144 de M. Patrick Hetzel, 347 de M. Xavier Breton, 739 de Mme Anne-Laure Blin, 1048 de Mme Agnès Thill, 1148 de M. Thibault Bazin et 1187 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 51 de Mme Emmanuelle Ménard et 1049 de Mme Valérie Six, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques n° 52 de Mme Emmanuelle Ménard, 147 de M. Patrick Hetzel, 350 de M. Xavier Breton et 1191 de M. Marc Le Fur sont défendus.

La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements n° 964 et 959, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements identiques n° 148 de M. Patrick Hetzel, 351 de M. Xavier Breton, 751 de Mme Anne-Laure Blin et 1193 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 1053 de Mme Agnès Thill, 1054 et 1056 de M. Pascal Brindeau, 1055 de Mme Valérie Six et 1633 de Mme Agnès Thill sont défendus.

Je suis saisi de huit amendements, n° 1632, 1475, 892, 1058, 149, 352, 756 et 1194, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 149, 352, 756 et 1194 sont identiques. L'amendement n° 1632 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement n° 1475.

Les amendements n° 892 de Mme Agnès Thill et 1058 de M. Pascal Brindeau sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 149.

Les amendements identiques n° 352 de M. Xavier Breton, 756 de Mme Anne-Laure Blin et 1194 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces huit amendements ?

Nous en venons à une série d'amendements identiques. Les amendements n° 150 de M. Patrick Hetzel et 353 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 763.

Je vous raconterai une autre fois la genèse du temps législatif programmé, madame Blin. Vous verrez que, quand on appartient à votre camp, il convient d'en parler avec beaucoup de précaution.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 559 et 1061. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 559.

L'amendement n° 1061 de M. Pascal Brindeau est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements identiques n° 152 de M. Patrick Hetzel, 355 de M. Xavier Breton, 765 de Mme Anne-Laure Blin et 1197 de M. Marc Le Fur sont défendus.