Bioéthique
(Article 14)

Les amendements nos 965 de M. Thibault Bazin et 537 de Mme Annie Genevard, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques nos 52 de M. Xavier Breton, 206 de M. Patrick Hetzel, 682 de Mme Emmanuelle Ménard et 1554 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 968 et 634, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 968.

Les amendements identiques nos 53 de M. Xavier Breton, 207 de M. Patrick Hetzel, 969 de M. Thibault Bazin et 1555 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques nos 54 de M. Xavier Breton, 209 de M. Patrick Hetzel et 1556 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 56 de M. Xavier Breton, 210 de M. Patrick Hetzel, 971 de M. Thibault Bazin, 1557 de M. Marc Le Fur, 57 de M. Xavier Breton, 212 de M. Patrick Hetzel, 972 de M. Thibault Bazin et 1558 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56, 210, 971 et 1557 sont identiques, de mê...

Je suis saisi des amendements nos 975 de M. Thibault Bazin, 55 de M. Xavier Breton, 215 de M. Patrick Hetzel et 1560 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 55, 215 et 1560 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 59 de M. Xavier Breton, 216 de M. Patrick Hetzel, 976 de M. Thibault Bazin, 1561 de M. Marc Le Fur et 977 de M. Thibault Bazin, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59, 216, 976 et 1561 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces ...

Les amendements identiques nos 62 de M. Xavier Breton, 219 de M. Patrick Hetzel, 685 de Mme Emmanuelle Ménard, 981 de M. Thibault Bazin et 1562 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 60, 218 et 980. L'amendement no 60 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 218.

L'amendement no 980 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de six amendements, nos 688, 982, 63, 220, 983 et 1563, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 63, 220, 983 et 1563 sont identiques. Les amendements nos 688 de Mme Emmanuelle Ménard et 982 de M. Thibault Bazin sont défendus, de même que les amendements nos 63 de M. Xavier Breton, 220 de M. Patrick Hetz...

Les amendements identiques nos 65 de M. Xavier Breton, 222 de M. Patrick Hetzel et 1564 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 64 de M. Xavier Breton, 223 de M. Patrick Hetzel, 984 de M. Thibault Bazin et 1565 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 66, 225, 985, 1566 et 691, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66, 225, 985 et 1566 sont identiques. Les amendements nos 66 de M. Xavier Breton et 225 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 985.

Les amendements nos 1566 de M. Marc Le Fur et 691 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 67, 226, 539, 700, 987, 1288, 1567, 518 et 722, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 67, 226, 539, 700, 987, 1288 et 1567 sont identiques, de même que les amendements nos 518 et 722. Les amendements nos 67 de M. Xavier Breton et 226 de M. Patrick ...

Les amendements nos 987 M. Thibault Bazin, 1288 de Mme Agnès Thill et 1567 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 518.

Les amendements identiques nos 68 de M. Xavier Breton, 228 de M. Patrick Hetzel et 1568 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques nos 542 de Mme Annie Genevard et 989 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?