Bioéthique
(Article 14)

Les amendements n° 465 de M. Xavier Breton, 635 de M. Philippe Gosselin, 937 de Mme Anne-Laure Blin et 1423 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 256 de M. Patrick Hetzel, 448 de M. Xavier Breton, 628 de M. Philippe Gosselin, 938 de Mme Anne-Laure Blin et 1425 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 73 de Mme Emmanuelle Ménard, 1308 de M. Thibault Bazin et 74 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Les amendements identiques n° 257 de M. Patrick Hetzel, 466 de M. Xavier Breton, 742 de M. Philippe Gosselin, 940 de Mme Anne-Laure Blin, 1310 de M. Thibault Bazin et 1427 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 75 et 1312. L'amendement n° 75 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1312.

Pour votre information, mes chers collègues, il nous reste 380 amendements à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Sur les amendements identiques nos 80, 188, 371, 721 et 953, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Ces amendements – nos 80 de M. Xavier Breton, 188 de M. Patrick Hetzel, 371 de Mme Marie-France Lorho, 721 de Mme Emmanuelle Ménard et 953 d...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 15 Contre 50

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 723, 81, 194, 956, 1545, 82, 190, 954, 1533, 83, 192, 955 et 1544, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 81, 194, 956 et 1545 sont identiques, de même que les nos 82, 190, 954, 1533 et les nos 83, 192, 955 et 1544. L'amendement no 723 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu....

L'amendement identique no 1545 de M. Marc Le Fur est défendu. J'en viens à la deuxième série d'amendements identiques. Les amendements nos 82 de M. Xavier Breton, 190 de M. Patrick Hetzel, 954 de M. Thibault Bazin et 1533 de M. Marc Le Fur sont défendus. Dernière série d'amendements identiques dans la discussion commune : les amendements nos ...

… et 1544 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Les amendements identiques nos 46 de M. Xavier Breton, 195 de M. Patrick Hetzel, 675 de Mme Emmanuelle Ménard, 957 de M. Thibault Bazin et 1546 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 47 de M. Xavier Breton, 197 de M. Patrick Hetzel, 958 de M. Thibault Bazin et 1547 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 959, 960 et 961, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Monsieur Le Fur, je vous entends le dire depuis hier ; au moins, vous êtes constant. Il me semble que Mme la ministre a répondu.

Les amendements identiques nos 48 de M. Xavier Breton, 198 de M. Patrick Hetzel et 1548 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques nos 49 de M. Xavier Breton, 201 de M. Patrick Hetzel et 1549 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 50, 202, 1287, 1552 et 2252. Les amendements nos 50 de M. Xavier Breton, 202 de M. Patrick Hetzel, 1287 de Mme Agnès Thill et 1552 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2252.

Tout le monde me dit que vous détournez la procédure, et j'ai plutôt tendance à le croire.

Les amendements identiques nos 51 de M. Xavier Breton, 204 de M. Patrick Hetzel et 1553 de M. Marc Le Fur sont défendus.