Bioéthique
(Article 14)

Les amendements identiques n° 244 de M. Patrick Hetzel, 454 de M. Xavier Breton, 704 de Mme Annie Genevard, 908 de Mme Anne-Laure Blin, 1115 de Mme Agnès Thill et 1402 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 246, 455, 911, 1296 et 1404. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 246.

Les amendements n° 455 de M. Xavier Breton, 911 de Mme Anne-Laure Blin, 1296 de M. Thibault Bazin et 1404 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 247, 456, 914 et 1407. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 247.

Les amendements n° 456 de M. Xavier Breton, 914 de Mme Anne-Laure Blin et 1407 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 248 de M. Patrick Hetzel, 457 de M. Xavier Breton, 916 de Mme Anne-Laure Blin et 1408 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, n° 66 et 1299, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 66 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1299.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 249, 458, 633, 918, 1300, 1410, 68, 107, 478, 927, 1302 et 1415, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 249, 458, 633, 918, 1300 et 1410 sont identiques, de même que les amendements 68, 107, 478, 927, 1302 et 1415. Les amendements identiques n° 249 de M. Patrick Hetzel, 458 ...

Les amendements identiques n° 478 de M. Xavier Breton, 927 de Mme Anne-Laure Blin, 1302 de M. Thibault Bazin et 1415 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 250, 459, 634, 919 et 1412. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 250.

Les amendements identiques n° 459 de M. Xavier Breton, 634 de M. Philippe Gosselin, 919 de Mme Anne-Laure Blin et 1412 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 251, 460, 834, 921 et 1413. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 251.

Les amendements identiques n° 460 de M. Xavier Breton, 834 de Mme Annie Genevard, 921 de Mme Anne-Laure Blin et 1413 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, n° 1636 et 69, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement n° 1636.

L'amendement n° 69 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis sais de six amendements, n° 252, 461, 934, 1303, 1417 et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 252, 461, 934, 1303 et 1417 sont défendus, de même que l'amendement n° 70 de Mme Emmanuelle Ménard.

Je suis saisi de huit amendements identiques n° 55, 72, 253, 462, 936, 1305, 1419 et 1516. Les amendements n° 55 de Mme Annie Genevard et 72 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 253.

Les amendements n° 462 de M. Xavier Breton, 936 de Mme Anne-Laure Blin, 1305 de M. Thibault Bazin, 1419 de M. Marc Le Fur et 1516 de M. Julien Ravier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 254 de M. Patrick Hetzel, 463 de M. Xavier Breton et 1421 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements identiques n° 255, 465, 635, 937 et 1423. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 255.