Projet de loi de finances pour 2020

Les amendements nos 444 de M. Damien Abad et 1796 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 1029, 757 et 999, respectivement déposés par Mme Valérie Beauvais, Mme Marie-Christine Dalloz et Mme Véronique Louwagie, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757 et 999 sont identiques. Ces trois amendements sont défendus.

Je suis saisi de dix-sept amendements, nos 635, 178, 578, 760, 812, 1416, 1469, 1479, 1634, 1972, 1387, 1481, 989, 1939, 550, 2376 et 2374, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 178, 578, 760, 812, 1416, 1469, 1479, 1634, 1972 sont identiques. Il en est de même des amendements nos 989 et 1939, ainsi que des amendeme...

Les amendements nos 578 de Mme Émilie Bonnivard, 760 de Mme Marie-Christine Dalloz, 812 de Mme Véronique Louwagie, 1416 de Mme Marie-Noëlle Battistel et 1469 de Mme Typhanie Degois sont défendus. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 1479.

Les amendements nos 1972 de Mme Lise Magnier, 1387 de M. Fabrice Brun, 1481 de Mme Frédérique Lardet, 989 de Mme Véronique Louwagie et 1939 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 550.

Les amendements nos 2376 et 2374 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 3002 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3013. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1655, 1962, 1652 et 1960, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1655 et 1962 sont identiques, de même que les amendements nos 1652 et 1960. L'amendement no 1655 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1962.

Les amendements nos 1652 de M. Dino Cinieri et 1960 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les quatre amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 380 et 2385, qui font l'objet d'un sous-amendement no 3031 du Gouvernement. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 380.

Le sous-amendement no 3031 du Gouvernement est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements et sur le sous-amendement ?

Vous constatez tous les limites de la modification du règlement adoptée au printemps. Vous êtes quatre à demander la parole alors que la règle veut qu'après la présentation des amendements, seuls deux orateurs s'expriment, un pour et un contre – les auteurs des amendements n'y font pas exception, madame Magnier. Cette règle, vous l'avez votée, ...

Madame Magnier, ce n'est pas en fonction des paroles déjà prononcées que le président donne la parole aux uns ou aux autres, mais en fonction du règlement.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1649, 1956, 1439, 2378 et 2384, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1649 et 1956 sont identiques. Les amendements nos 2378 et 2384 font respectivement l'objet du sous-amendement no 3033 et du sous-amendement no 3034 du Gouvernement. Les amendements nos 1649 de M. Dino Cinie...

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements nos 2378 et 2384, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement no 1127, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 584.

Je suis saisi de dix amendements, nos 59, 179, 295, 428, 1994, 2534, 3038, 1420, 2629 et 2543, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59, 179, 295, 428 et 1994 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 59.

Les amendements nos 295 de Mme Marie-Christine Dalloz, 428 de M. Damien Abad et 1994 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2534.

Les amendements nos 3038 du Gouvernement et 1420 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. Les amendements nos 2629 et 2543 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour les soutenir.

En dépit du règlement, et parce qu'il s'agit d'un nouveau débat, je vais accorder la parole à plus de deux députés.