Les amendements de David Habib pour ce dossier
604 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1495, 94, 268 et 2391, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 94, 268 et 2391 sont identiques. L'amendement no 94 fait l'objet de deux sous-amendements, Les amendements nos 1495 de M. Dino Cinieri et 94 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à M. Michel Castell...
Les amendements identiques nos 94, 268 et 2391 font l'objet de deux sous-amendements, nos 3021 et 3022, déposés par Mme Véronique Louwagie. Ces sous-amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements et sous-amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 1026, 1905 et 759, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1026 de Mme Valérie Beauvais est défendu. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 1905.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1738 et 1763, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain Bruneel, pour les soutenir.
