Projet de loi de finances pour 2020

En tout cas, vous les avez largement outrepassées. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2079.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2523, 1638 et 2174, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2523.

Je suis saisi de deux amendements de suppression identiques, nos 1650 et 1739. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1650.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 5 Contre 45

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 6 Contre 47

Je ne peux que partager votre souci de vous exprimer dans de bonnes conditions et vous donner acte que vos orateurs ont été plusieurs fois interrompus, néanmoins c'est aussi le cas de ceux de la majorité. Cependant j'ajoute, au sujet de ce règlement – pour lequel je n'ai pas voté, mais que la majorité a adopté – , qu'il est impossible désormai...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 650, 809, 923 et 2564. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 650.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 906, 987, 2563, 8 et 1746, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 906, 987 et 2563 sont identiques. Les amendements nos 906 de M. Éric Pauget, 987 de Mme Véronique Louwagie, 2563 de Mme Constance Le Grip, 8 de M. Marc Le Fur et 1746 de M. Jean-Louis Masson sont défendus.

Monsieur Saint-Martin, il est agréable d'entendre parfois parler de Pau, c'est pourquoi j'ai laissé quelques secondes supplémentaires à M. Le Fur ! La parole est à M. Loïc Prud'homme.

On peut entendre deux avis différents, un pour et un contre. Nous avons entendu avec M. Le Fur et M. Prud'homme deux avis différents, et je pense que l'Assemblée a été suffisamment informée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 9 et 652. L'amendement no 9 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 652.

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2437, 1849, 2526, 2239 et 1855, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2437 de la commission du développement durable.

Je suis saisi de six amendements, nos 27, 223, 662, 908, 934 et 65, respectivement déposés par Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Émilie Bonnivard, M. Charles de Courson, Mme Valérie Beauvais, Mme Marie-Christine Dalloz et M. Vincent Descoeur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 27, 223, 662, 908 et 934 sont identique...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 661, 675 et 811. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 661.

L'amendement no 811 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 654 et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 654 de M. Nicolas Forissier est défendu. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 422.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2641 et 2642, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 756, 997 et 1504, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 756.

Je suis saisi de deux amendements, nos 871 et 1215, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 871.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 246, 444 et 1796. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 246.