Projet de loi de finances pour 2020

Chers collègues, nous venons d'examiner rapidement un grand nombre d'amendements. Je propose que nous continuions sur le même rythme.

Je suis saisi de trois amendements, nos 608, 596 et 361, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 608 et 596 de M. Éric Coquerel sont défendus. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 361.

Je suis saisi de trois amendements identiques, no 881 de la commission des finances, no 295 de Mme Christine Pires Beaune et no 1014 de M. Fabien Roussel, tendant à supprimer l'article. Tous trois sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, no 882 de la commission des finances et no 121 de Mme Christine Pires Beaune, tendant à supprimer l'article. Ils sont tous deux défendus.

Je vois un certain nombre de députés s'agiter et demander la parole. Avec tout le respect et l'amitié que j'ai pour eux, je tiens à leur rappeler que j'ai outrepassé le règlement en donnant la parole à un représentant par groupe ainsi qu'aux non inscrits. Je leur demande donc, en particulier aux députés de la majorité, d'essayer de dominer leur...

Pour rappel, M. Hervé Pellois s'est exprimé pour La République en marche, et M. Nicolas Turquois pour le MODEM. Tous les groupes ont pu s'exprimer, et tout le monde a pu être éclairé.

Monsieur Le Fur, puisque vous avez été mis en cause, et uniquement pour cette raison prévue au règlement, je vous donne la parole pour une très brève intervention.

La parole est à M. le ministre, et à lui seul. Je vous demande de l'écouter avec tout l'intérêt que l'on doit prêter aux propos d'un ministre, quel qu'il soit.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 69 Contre 47

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 837 deuxième rectification et 137 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 837 deuxième rectification de la commission des finances.

Je vais les mettre aux voix. Mais vous demandez la parole, monsieur Lassalle ? Jamais je ne vous en priverais ! Vous avez la parole.

Pour que tout le monde comprenne bien, je précise que M. Lassalle et moi sommes voisins de circonscription…

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 889 et 680, qui font l'objet d'un sous-amendement no 1207. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 889.

Les amendements identiques nos 191 de M. Marc Le Fur et 628 de Mme Lise Magnier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

J'en suis désolé, et cela me complique la vie plutôt qu'autre chose, mais vous n'aviez pas levé la main. Nous n'allons pas procéder de nouveau à tous les votes. Je vous rappelle que seul le président a le pouvoir d'en apprécier le résultat ; celui-ci était patent, évident.

Chers collègues, il y a simplement eu plus de voix pour que de voix contre ! Je ne peux pas faire autrement !

C'est à vous de suivre, monsieur Maillard. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 839 rectifié de la commission.

Vous avez raison de le faire, madame Pires Beaune. Nous pouvons toutefois aller au-delà de minuit pour achever une discussion en cours, ce qui est incontestablement le cas. Monsieur le ministre, il me serait très agréable que vous exprimiez votre volonté.

N'en faites pas trop, monsieur le ministre ! Chers collègues, je pense que vous êtes d'accord. Nous poursuivons donc nos travaux, et je remercie Mme Pires Beaune de nous avoir fait éprouver la réalité de notre règlement.

Je suis saisi d'un amendement no 840 de la commission, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1174 de M. Joël Giraud. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.