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Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
Article 14
Documents législatifs
Proposition de loi N° 3470 (331 amendements)
Rapport N° 3598 (514 amendements)
Proposition de loi N° 3898 (120 amendements)
Rapport N° 3971 Texte comparatif (169 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du mercredi 2 décembre 2020 à 15h00
Séance en hémicycle du jeudi 18 mars 2021 à 15h00 (
3 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Thierry Michels
(
555 mots
)
Michèle de Vaucouleurs
(
537 mots
)
Annie Chapelier
(
357 mots
)
Stéphanie Rist,
rapporteure de la commission des affaires sociales
(
277 mots
)
Cyrille Isaac-Sibille
(
237 mots
)
Sébastien Jumel
(
218 mots
)
Philippe Vigier
(
164 mots
)
Benoit Simian
(
163 mots
)
Thibault Bazin
(
131 mots
)
Hugues Renson,
président
(
45 mots
)
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