Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature :
Cliquez ici !
Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances
Discussion générale
Mots-clés
participatif
Documents législatifs
Projet de loi N° 4186 (74 amendements)
Rapport N° 4273 (40 amendements)
Rapport N° 4438 de la Commission mixte paritaire
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du mardi 6 juillet 2021 à 15h00
Séance en hémicycle du mardi 28 septembre 2021 à 15h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Michel Castellani
(
1678 mots
)
Guy Bricout
(
1626 mots
)
Chantal Jourdan
(
1383 mots
)
Marie Silin
(
1237 mots
)
Hubert Wulfranc
(
1230 mots
)
Caroline Fiat
(
946 mots
)
Frédérique Tuffnell
(
934 mots
)
Maina Sage
(
899 mots
)
Mathilde Panot
(
858 mots
)
Maxime Minot
(
816 mots
)
Marguerite Deprez-Audebert
(
808 mots
)
Dino Cinieri
(
804 mots
)
Paul Christophe
(
745 mots
)
David Habib,
président
(
44 mots
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org