Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Dossier sur le site de l'Assemblée

Réparation des conséquences des essais nucléaires

Mots-clés

conjoint essai indemnisation
Répartition par groupes du travail sur ce dossier

  France Insoumise    PCF & ultramarins    PS et divers gauche  
  Radicaux, centristes, ex-LREM, corses...    En Marche    MoDem    Agir & ex-LREM    UDI & indépendants  

Organisation du dossier

  • Discussion d'une proposition de loi
  • Présentation
  • Discussion générale
  • Discussion des articles
  • Article 1er
  • Après l'article 1er
  • Article 2
  • Article 3

Documents législatifs

  • Proposition de loi N° 3966 (17 amendements)
  • Rapport N° 4237
Explorer le texte sur LaFabriqueDeLaLoi.fr

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du jeudi 17 juin 2021 à 15h00
  • Séance en hémicycle du jeudi 17 juin 2021 à 21h30

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Moetai Brotherson, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées (3183 mots)
  • Jean-Paul Lecoq (1844 mots)
  • Maina Sage (1516 mots)
  • Guillaume Vuilletet (1103 mots)
  • Nicole Sanquer (1082 mots)
  • Géraldine Bannier (886 mots)
  • Isabelle Santiago (810 mots)
  • Bastien Lachaud (784 mots)
  • Benoit Simian (643 mots)
  • Didier Le Gac (416 mots)
  • David Habib, président (409 mots)
  • Fabien Gouttefarde (303 mots)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org