Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Je suis saisi de deux amendements, nos 92 et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Petit, pour soutenir l'amendement no 92.

Je suis saisi de trois amendements, nos 60, 61 et 62, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Sur chacun de ces trois amendements, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour les s...

Je suis simplement soucieux que nous puissions terminer l'examen de ce projet de loi avant la fin de la séance.

Chers collègues de La France insoumise, vous êtes suffisamment nombreux à cet instant dans l'hémicycle pour suivre l'ordre des amendements et les défendre dès que je les appelle.

Vous avez passé beaucoup de temps à prendre des photographies de groupe, ce qui est bien sympathique, mais dans l'hémicycle on est là avant tout pour présenter les amendements qu'on a déposés.

Si M. Mélenchon, président de votre groupe, demande une suspension de séance, elle sera accordée ; mais je ne puis vous laisser dire que l'opposition, en particulier votre groupe, est maltraitée. Bien que tous vos amendements aient été appelés de la façon la plus claire et distincte qui soit, à plusieurs reprises, vous n'avez pas réagi. Je vous...

Sur l'amendement no 225, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour soutenir l'amendement no 174.

Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement no 65, de la part du groupe UDI, Agir et indépendants, et sur l'amendement no 226, de la part du groupe Les Républicains. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 2 bis. La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour soutenir l'amendement no 225.

Merci, monsieur Corbière : c'est évidemment la mission première des députés dans l'hémicycle… Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement no 197.

Sur l'amendement no 164, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?

Dans les explications de vote, la parole est à M. Dimitri Houbron, pour le groupe La République en marche.

Je suis saisi de deux autres demandes de scrutin public : sur l'amendement no 110, de la part du groupe UDI, Agir et indépendants, et sur l'amendement no 258, de la part du groupe du Mouvement démocrate et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'amendement no 164.

Sur l'amendement no 43, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Mes chers collègues, nous avons consacré dix-neuf heures et vingt-huit minutes à l'examen de ce texte. Sur les 241 amendements défendus, 28 ont été adoptés.

Il appartiendra à la conférence des présidents de fixer les modalités de l'examen de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 3. La parole est à Mme Pascale Fontenel-Personne, pour soutenir l'amendement no 99.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 28 rectifié et 202 rectifié. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 28 rectifié.

Nous en venons à des amendements portant articles additionnels après l'article 3 bis. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement no 160.