Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Avant l'article 1er)

Sur les amendements identiques nos 876 et 2311 qui seront appelés dans un instant, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous en arrivons à ces deux amendements identiques, nos 876 et 2311. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 876.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 851, 2210 et 2249. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 851.

Je vous remercie, monsieur le député Chassaigne mais je vous invite à ne pas vous exprimer à ma place, d'autant que de là où je suis, je ne peux pas vous répondre et vous le savez bien, même si vous m'avez fort gentiment fait membre d'honneur du groupe GDR au nom d'un passé vieux de plus de cinq ans.

Monsieur Chassaigne, ne commencez pas à contester les propos d'une autre époque ! Sinon je devrais répondre à ce que vous avez dit tout à l'heure.

Pour répondre à la commission et au Gouvernement, je donne la priorité à ceux qui ont défendu les amendements. La parole est à Mme Danièle Obono.

Vous parlez depuis trois minutes et trente secondes, monsieur Bourlanges. La durée des interventions ne peut pas être à géométrie variable. Je fais respecter les deux minutes de temps de parole pour tous. Le point de vue que vous avez exposé pouvait parfaitement tenir en deux minutes.

Nul besoin, monsieur Jumel de, disons pour rester bienséant, de perturber la séance. Je suis sûr que vous l'avez parfaitement vu : juste après l'amendement qui sera présenté par Mme Kuster, une série d'amendements porte sur cette question. Cela permettra aux uns et aux autres de se positionner et, le cas échéant, de voter pour ou contre.

Madame la députée, je vous donnerai l'information que vous m'avez demandée quand le rapporteur et la ministre auront donné l'avis de la commission et du Gouvernement sur votre amendement. Il n'y a rien d' « abracadabrantesque » dans tout cela et il suffit d'interroger l'Assemblée nationale, qui fournit volontiers toutes ces informations. Quel ...

Madame Kuster, le coût du Congrès de l'année dernière est connu, et il s'est élevé à 297 000 euros. Pour cette année, les chiffres ne sont pas totalement consolidés, mais je peux déjà vous dire que, cette année, le Congrès a coûté un peu moins cher, à quelques milliers d'euros près. Il est donc inutile de brandir des chiffres ou de parler de so...

Madame Kuster, je tiens quand même à ce qu'on s'en tienne à ce qui a été dit. Vous avez parlé de « chiffres abracadabrantesques » – le compte rendu en fera foi – et l'exposé sommaire de l'amendement dont vous êtes cosignataire indique que le coût est estimé entre 200 000 et 600 000 euros…

… et vous ajoutez : « On regrette, d'ailleurs, un manque de transparence sur les chiffres. » Ce n'est pas la peine d'affirmer de telles choses. Depuis un an, le Congrès s'est réuni deux fois et les chiffres sont connus. Quand ils seront consolidés, je vous donnerai ceux du Congrès qui s'est tenu le 9 juillet dernier, pour que tout soit totalem...

Non, monsieur Di Filippo. Il y a deux réponses et Mme Kuster, qui appartient au même groupe que vous, a répondu. Elle était prioritaire car cosignataire de l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1389, 221, 575, 790, 1574 et 1722, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 221, 575, 790, 1574 et 1722 sont identiques. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 1389.

La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement no 221. Peut-on considérer, monsieur Lagarde, que vous l'avez présenté tout à l'heure ?

Sur les amendements identiques nos 221, 575, 790, 1574 et 1722, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement identique no 575.

J'indique que l'amendement identique no 2240 de M. Chassaigne a été retiré. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements identiques ?

Mes chers collègues, il reste peu avant que l'on ne passe au vote que la séance ne soit levée. Écoutons-nous encore quelques instants ! La parole est à Mme Danièle Obono.

Mes chers collègues, je vous en prie. Les uns et les autres se sont largement exprimés sur ces amendements identiques, alors qu'il n'aurait dû y avoir qu'une réponse à la commission et au Gouvernement. Nous allons maintenant procéder au vote par scrutin public.

Mes chers collègues, un peu de calme, je vous prie. M. Jumel demande lui aussi à faire un rappel au règlement qui, je l'espère, est un vrai rappel au règlement, faute de quoi je serai contraint d'abréger son intervention. Je tiens à préciser que vous avez été dix à intervenir en réponse à la commission et au Gouvernement, sans parler des prés...