Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Oui, surréaliste ! En quelques secondes, quelle désinvolture, quel mépris – oui, quel mépris ! – envers les villes et les quartiers populaires ! En clair, ces quartiers sont des voies de garage, des poubelles ! Car c'est comme cela que nous le vivons désormais. Le simple sous-amendement de notre collègue Pupponi devrait recueillir sans coup fér...

Une question qui revient sans cesse dans le débat depuis que nous avons commencé à examiner l'article 1er, c'est la légitimité démocratique du maire et du conseil municipal à pouvoir motiver, notamment via une expression formalisée après délibération, un avis politique sur un PPA ou sur une GOU. M. Bazin a signalé que, vu que nous étions confro...

En métropole, 67 000 hectares, en moyenne, sont détruits chaque année par l'artificialisation des terres. Il apparaîtrait dès lors pertinent de soumettre l'autorisation des opérations réalisées en dehors des parties urbanisées des communes à l'avis conforme et motivé de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricole...

Comme le disait notre collègue Pupponi, un travail commun est souvent effectué avec des bailleurs de proximité, qui nous accompagnent de manière informelle dans l'élaboration du projet de ville. Il n'en reste pas moins que nous connaissons tous le cas de ces bailleurs qui se désintéressent du développement communal des dix à quinze années qui v...

Le groupe communiste votera cette motion de renvoi en commission. Pour illustrer le trouble, la confusion de la majorité sur ce texte, je prendrai quelques exemples. Tout d'abord, le calendrier politique est particulièrement abscons : quelques jours avant que nous soit soumis ce projet de loi ELAN, le débat sur le fameux rapport Borloo a été é...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, messieurs les rapporteurs, la première intervention du groupe de la Gauche démocrate et républicaine portera essentiellement sur l'habitat privé dégradé, symbole de la spéculation la plus terrible, qui plonge nombre de nos concitoyens dans l'impossibilité de choisir sa ...